CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e587d50e2901d10fa604e4
7 octobre 2025
de 3ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/02518 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UP3F le 07 Octobre 2025 Nous, Matthieu
REFERES 1ère Section
68e40509681ed727f2a3fe73
6 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Benjamin ECHALIER de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Matthieu
Chambre 1 Cabinet 3
6966be5bcdc6046d473014de
8 janvier 2026
JUDICIAIRE DE VIENNE Chambre 1 Cabinet 3 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET DESTINATAIRES : la SELARL IDEOJ AVOCATS Me Matthieu
JCP
695edc09cdc6046d478d90d5
5 janvier 2026
HEURTEBISE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS : Monsieur [M] [P] [C] né le 16 novembre 1987 à [Localité 11] (HAUTS-DE-SEINE) demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Florian MATHIEU
CTX Protection sociale
697442ddcdc6046d4781eccc
9 janvier 2026
BAS-RHIN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Mme [C] [K], munie d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
697b1782cdc6046d47136bae
Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Mme [R] [X], munie d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
JCP - CIVIL2
69dd411acdc6046d471fa379
7 avril 2026
N° RG 25/00734 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GW2Y Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocats au barreau de CHARTRES,
69dd4126cdc6046d471fa439
N° RG 25/00737 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GW26 Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocats au barreau de CHARTRES,
TJ - CIVIL2
69dd414dcdc6046d471fa755
N° RG 25/00844 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GXXJ Minute : GMC TJ Copie exécutoire à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocats au barreau de CHARTRES Copie
SI
69dd4e2bcdc6046d47209254
agissant poursuites et diligences du Président de son conseil d’administration, Madame [U] [E], domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Maître Agnès EMERIAU substituée par Maître Mathieu
Chambre 1
69ced470cdc6046d47e7fbed
2 avril 2026
barreau d’AIX-EN-PROVENCE D’UNE PART ; DEFENDEURS : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Gilles MATHIEU
677d8fe3b032d83cfd3ea598
7 janvier 2025
Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [J] [R], muni d'un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 18 Novembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
7ème chambre 1ère section
66a297b380b1d994348a6209
16 janvier 2024
CLIVIO TRAVAUX PUBLICS Sur le Jura 25690 AVOUDREY défaillant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Mathieu DELSOL, Juge assisté de Madame Ines SOUAMES, Greffier DEBATS A l’audience du 11 décembre
JAF section 2 cab 5
6626ab041329eb3db7c27b2d
22 avril 2024
] [R] Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Monsieur Philippe MATHIEU
PPP Référés
65dce0d06f3a33381eb579cd
2 février 2024
MANET RCS BORDEAUX D 429 969 280 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD DEFENDEURS : Monsieur [Y] [G] né le 20 Octobre 1993 à [
4ème chambre
69d80c78cdc6046d47b080d5
9 avril 2026
en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] MAURE DE BRETAGNE Rep/assistant : Maître Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Mathieu
CTX PROTECTION SOCIALE
69dff8aacdc6046d475fd2ac
13 avril 2026
3], représentée par Mme [S] [M], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 02 Mars 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU
69dff8c3cdc6046d475fd4ba
3], représentée par Mme [V] [Q], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 02 Mars 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU
69d57041cdc6046d477264b7
HUCHET de la SCP HUCHET DOIN, avocats au barreau du HAVRE L’affaire appelée en audience publique le 09 Février 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU
2ème Chambre Cab2
670d5fd6d1ffbed0eed8cc85
14 octobre 2024
ALLIANZ IARD (Maître Jean-Mathieu LASALARIE ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président
Page 50 sur 228