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DÉCISION / ECLI

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b5ad24789c3b7fad4f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 03 juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE

Source officielle
TJ

JLD

68a77123f68e27f214e71677

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[L] était en rupture totale de soins et de traitement, vivant dans une consommation quasi-exclusive d’alcool et de substances, au point d’en oublier de boire et manger.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d484caa68a7746ee74cf5c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 21 Mars 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d4850ea68a7746ee74d2cc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 14

Source officielle
TJ

JLD

67ec447cdd062d9f810e5c68

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f6d0d9a9d5adc260623c73

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f100702c5b8c8ca161589

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2023 les travaux de remplacement suivants : - dépose/repose du berceau de la ligne d’échappement - remplacement du turbo - vidange moteur et remplacement du filtre à huile PAR - dépose/repose de la boîte

Source officielle
TJ

JLD

68643d500bb2f8a66ca64d06

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454be0bb2f8a66ca689ca

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 3] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c10bb2f8a66ca68a43

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

vingt-quatre heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de Toulouse et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c20bb2f8a66ca68a65

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

6865a63f72b7e1b6bf1e3461

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

6865a64272b7e1b6bf1e34d9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

6865a64272b7e1b6bf1e34f3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f42dd14e0040aa37361cc7

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f42dd14e0040aa37361cdb

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f42dd34e0040aa37361cfb

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f42dd44e0040aa37361d08

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f57f51bbf04ef7857bf897

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edada7da9e15c513204d70

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

susceptible d’appel dans un délai de 24 heures à compter de son prononcé par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 3] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle

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