que certaines prestations ont bel et bien été exécutés, les voyageurs ayant poursuivi leur séjour sur place, de sorte qu'ils ne sont pas fondés à en demander le remboursement - notamment le coût des billets

conventions ont été signées par les parties, portant sur un des halls du rez-de-chaussée et sur une partie commune extérieure afin de faciliter l’accès à la clientèle, respectivement intitulées “Convention Billetterie

Il faut toutefois relever que La Banque Postale a la possibilité de les produire biffés des éléments confidentiels, le cas échéant, si elle souhaite s'en prévaloir pour établir des faits la concernant,

S'agissant du préjudice matériel, il produit des justificatifs d'achats de billets de train pour des trajets entre [Localité 3] et la gare de [Localité 4].

par le centre social de la ville de [Localité 7] qui confirme les prises de rendez-vous de Mme [J] auprès de l’association aux dates figurant sur l’attestation contestée par la MAIF, ainsi que des billets

c’est à bon droit que la juridiction des référés a reconnu l’existence d’un prêt de 2.000 euros fait le 27 février 2018 par elle-même au profit de Mme [E], outre une avance de 439 euros au titre de billets

Elle ajoute qu’il n’est plus disponible, ayant entre-temps été loué à la société Elite Bike.

L'expert, quant à lui, précise qu'il n'est pas démontré que le local technique du distributeur automatique de billets puisse être implanté au sous-sol.

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Il en est ainsi notamment des bons de commande, facture, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références à

Lot 04.02 à 04.05 – Bardage et isolations : - L’isolation entre la construction neuve et la maison de la voisine doit être finalisée au plus vite (plaque de polystyrène + billes en sac pour bouchement

/ mécanique : en cas de manque d’eau, la garniture d’étanchéité peut se dégrader au point de permettre le passage de l’eau vers le moteur, ce qui provoque généralement un grippage des roulements à billes

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Elle sollicite le remboursement du montant de ses billets d’avion soit la somme de 1.313,96 €.

Seul est démontré , le retour en urgence de congé de Mme [S] [N] née [I] ( billet d’avion), le stress pendant toute la période de démarches que Mme [S] [N] née [I] ne pouvait effectuer sans l’aide de son

entre les soupapes et les pistons rendant nécessaires le remplacement du moteur. »« Ce type d’impact génère des désordres potentiels par fissuration des pièces composant l’attelage mobile-pistons, bielles

L'aménagement de l'activité bancaire de la locataire a impliqué notamment la création d'un sas à l'entrée, l'édification d'un mur en façade avec un distributeur automatique de billets et la division des

BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Juillet 2024 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE Madame [X] [F] divorcée [I] née le 13 Août 1969 à VALENCE (26000), demeurant Chemin des Chatons 6 - 2502 BIEL

[I] un prêt à court terme par billets d’un montant de 150 000 euros pour lequel le débiteur s’est porté caution solidaire.

laquelle s’ouvre les grandes trémies du bâtiment, ne se retrouve pas dans le projet [K] [Y] qui présente quant à lui un parvis d’accueil plus restreint et donnant accès à un espace fermé de coworking / billetterie