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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle Civil section 3
697b9b82cdc6046d4725904c
9 janvier 2026
Madame [H] a alors été transférée vers 15 heures en SAMU à la clinique du Millénaire pour une prise en charge vasculaire ( intervention chirurgicale pour reperméabilisation) ; le 17 mai 2016, le Docteur
J.E.X
669ff255d9953d09165ae58b
16 juillet 2024
Elle faisait aussi référence à deux devis de la société RHONE SAOLE ELEC et de la société BLT CONCEPT (pièce 21).
Chambre 21
66a1405385cf3b22d878266f
24 juillet 2024
En l’espèce, le rapport d’expertise, qui n’est pas contesté par les parties, relève que le 25 janvier 2009, Monsieur [P] a ingéré des produits caustiques ayant nécessité l’intervention du SAMU 93 et son
REFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e301fcdc6046d475d6816
20 mai 2026
assurée auprès de la SMABTP, en qualité de maître d'œuvre d'exécution ; - La SAS HR CONSEILS, assurée auprès de la SA MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité de BET structures ; - La SASU
3ème chambre 3ème section
68e7a507033cf481c39a37ff
8 octobre 2025
restrictive de concurrence du fait d’une prestation de traiteur opérée par son épouse, étant imaginés a posteriori pour les besoins de la cause, tandis que son dynamisme et son professionnalisme étaient salués
3ème chambre 1ère section
68dec3cc6af9fd1f8094dc7a
2 octobre 2025
Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0500, avocat plaidant et par Maître Lionel COUTACHOT de la SELAS LIONEL CAUTACHOT, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE
Chambre 01
67002e87c34eb4cc857818d7
4 octobre 2024
S’agissant de la consultation du notaire, Monsieur [ZZ] [H], frère de Madame [Z] [H] épouse [J], précise dans son attestation : « un après-midi, le notaire est arrivé chez [C], il nous a salué puis nous
1ère Chambre civile
671ab457a028b2000ed7e8db
8 octobre 2024
qui lui a été présenté par la Sci Gasser, puis a demandé que celui-ci soit complété afin de tenir compte de la création d’un nouveau puits perdu, ce qui a donné lieu à l’établissement du devis de la Sasu
65b15e21b9f94e98464d923d
17 janvier 2024
[G] [JE] et Mme [LT] [R] : son rôle a été salué par le Dr [J] dans l’article précité. Le même Dr [J] le confirme dans un autre article de 2011 (pièce 7). M.
Serv. contentieux social
65b9472c5a029d9e20d7ed82
30 janvier 2024
Le résumé du passage aux urgences indique : “amené par le SAMU pour chute de 2 m avec traumatisme crânien sans perte de connaissance avec fracture de l’ulna gauche, plaie de l'arcade sourcilière.”
Troisième Chambre Civile
69dea7c2cdc6046d473e952d
10 avril 2026
accéder à la propriété, ce qui a une incidence négative sur le coût des prestations facturées ; qu'enfin, ils éprouvent une grande inquiétude au regard de l'impossibilité pour les pompiers ou encore le SAMU
POLE CIVIL - Fil 3
69841174cdc6046d47f58733
6 janvier 2026
La SASU [B] [L] architecte ne conteste pas les conclusions de l’expert judiciaire ni les demandes formées contre elle.
REFERES
69861117cdc6046d4736ebfb
Au SAU, patient conscient, orienté, pas de céphalée ni de vertige. Murmure vésiculaire bilatéral, diminution du murmure vésiculaire à la base droite. Les bruits du cœur sont audibles.
1ère Chambre
69991e70cdc6046d472ecb8d
8 janvier 2026
indemnisation insuffisante, Monsieur [A] [U] a attrait l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ci-après l’ONIAM) et la CPAM du Rhône devant le tribunal judiciaire de Villefranche sur Saône
4ème chambre 2ème section
69d7f451cdc6046d47aeb663
9 avril 2026
Son décès a été constaté à 9h par le SAMU.
CTX PROTECTION SOCIALE
69dff8d4cdc6046d475fd620
13 avril 2026
Elle rappelle que les patients étaient orientés vers l’AMUH par le SAMU et que la stratégie nationale de dépistage imposait la réalisation des tests dans les plus brefs délais, y compris la nuit, les dimanches
Chambre 9 cab 09 F
66352922e4b5292aaa65f841
30 avril 2024
DEFENDEURS Monsieur [C] [B] [P] né le [Date naissance 9] 1948 à [Localité 41] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 6] - [Localité 34] représenté par Me Marie CHAUVE-BATHIE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
669805d4b60c111a421ad253
17 juillet 2024
Le SAMU est arrivé à 18h15 et le départ vers l'Hôpital [22] s’est fait à 19h.
669805d9b60c111a421ad303
auprès de la clinique de la sauvegarde, de 16,22 € pour la copie de son dossier auprès de l’hôpital Henry Gabrielle et de 17,74 € pour l’obtention de son dossier auprès de la Polyclinique du Val de Saône
19ème chambre civile
67880a5dc21c0e53e7907a5b
14 janvier 2025
Le SAMU de la Seine Saint Denis est intervenu et le médecin qui l’a pris en charge a constaté un « trauma de la cuisse gauche avec hémorragie.
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