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1 047 résultats pour « Boukhary-Saou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 3

697b9b82cdc6046d4725904c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Madame [H] a alors été transférée vers 15 heures en SAMU à la clinique du Millénaire pour une prise en charge vasculaire ( intervention chirurgicale pour reperméabilisation) ; le 17 mai 2016, le Docteur

Source officielle
TJ

J.E.X

669ff255d9953d09165ae58b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Elle faisait aussi référence à deux devis de la société RHONE SAOLE ELEC et de la société BLT CONCEPT (pièce 21).

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405385cf3b22d878266f

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

En l’espèce, le rapport d’expertise, qui n’est pas contesté par les parties, relève que le 25 janvier 2009, Monsieur [P] a ingéré des produits caustiques ayant nécessité l’intervention du SAMU 93 et son

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e301fcdc6046d475d6816

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

assurée auprès de la SMABTP, en qualité de maître d'œuvre d'exécution ; - La SAS HR CONSEILS, assurée auprès de la SA MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, en qualité de BET structures ; - La SASU

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a507033cf481c39a37ff

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

restrictive de concurrence du fait d’une prestation de traiteur opérée par son épouse, étant imaginés a posteriori pour les besoins de la cause, tandis que son dynamisme et son professionnalisme étaient salués

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3cc6af9fd1f8094dc7a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0500, avocat plaidant et par Maître Lionel COUTACHOT de la SELAS LIONEL CAUTACHOT, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE

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TJ

Chambre 01

67002e87c34eb4cc857818d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

S’agissant de la consultation du notaire, Monsieur [ZZ] [H], frère de Madame [Z] [H] épouse [J], précise dans son attestation : « un après-midi, le notaire est arrivé chez [C], il nous a salué puis nous

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

671ab457a028b2000ed7e8db

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

qui lui a été présenté par la Sci Gasser, puis a demandé que celui-ci soit complété afin de tenir compte de la création d’un nouveau puits perdu, ce qui a donné lieu à l’établissement du devis de la Sasu

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b15e21b9f94e98464d923d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[G] [JE] et Mme [LT] [R] : son rôle a été salué par le Dr [J] dans l’article précité. Le même Dr [J] le confirme dans un autre article de 2011 (pièce 7). M.

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TJ

Serv. contentieux social

65b9472c5a029d9e20d7ed82

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le résumé du passage aux urgences indique : “amené par le SAMU pour chute de 2 m avec traumatisme crânien sans perte de connaissance avec fracture de l’ulna gauche, plaie de l'arcade sourcilière.”

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TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7c2cdc6046d473e952d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

accéder à la propriété, ce qui a une incidence négative sur le coût des prestations facturées ; qu'enfin, ils éprouvent une grande inquiétude au regard de l'impossibilité pour les pompiers ou encore le SAMU

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69841174cdc6046d47f58733

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La SASU [B] [L] architecte ne conteste pas les conclusions de l’expert judiciaire ni les demandes formées contre elle.

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TJ

REFERES

69861117cdc6046d4736ebfb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Au SAU, patient conscient, orienté, pas de céphalée ni de vertige. Murmure vésiculaire bilatéral, diminution du murmure vésiculaire à la base droite. Les bruits du cœur sont audibles.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69991e70cdc6046d472ecb8d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

indemnisation insuffisante, Monsieur [A] [U] a attrait l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ci-après l’ONIAM) et la CPAM du Rhône devant le tribunal judiciaire de Villefranche sur Saône

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f451cdc6046d47aeb663

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Son décès a été constaté à 9h par le SAMU.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8d4cdc6046d475fd620

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle rappelle que les patients étaient orientés vers l’AMUH par le SAMU et que la stratégie nationale de dépistage imposait la réalisation des tests dans les plus brefs délais, y compris la nuit, les dimanches

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TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352922e4b5292aaa65f841

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEFENDEURS Monsieur [C] [B] [P] né le [Date naissance 9] 1948 à [Localité 41] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 6] - [Localité 34] représenté par Me Marie CHAUVE-BATHIE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le SAMU est arrivé à 18h15 et le départ vers l'Hôpital [22] s’est fait à 19h.

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d9b60c111a421ad303

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

auprès de la clinique de la sauvegarde, de 16,22 € pour la copie de son dossier auprès de l’hôpital Henry Gabrielle et de 17,74 € pour l’obtention de son dossier auprès de la Polyclinique du Val de Saône

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67880a5dc21c0e53e7907a5b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le SAMU de la Seine Saint Denis est intervenu et le médecin qui l’a pris en charge a constaté un « trauma de la cuisse gauche avec hémorragie.

Source officielle

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