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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6ccff1062435dd169b29

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

En l'occurrence, le bailleur justifie avoir proposé un relogement à la résidence hôtel [5] situé à proximité immédiate du logement évacué, doté de deux lits et d’un coin cuisine pour une surface de 15m2

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f58158f105e58d1ae9262

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

] Sur la commune d’[Localité 15] (84), sis [Adresse 3], un appartement en rez-de-chaussée, lot n°95 de 103,96m² comprenant une entrée, un dégagement, un séjour, un salon donnant sur un balcon, une cuisine

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf14de266e89ef1189eac

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[S] [R] ont eu une relation de partenariat et de collaboration pour la conception de produits dans le domaine des ustensiles de cuisine et des arts de la table.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

670edf0b1c3411ff3460baef

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Mme [L] [S] comparaît en personne et conteste le montant de la dette en précisant que la fuite proviendrait du robinet de la cuisine.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4089f19e8c50fa4176

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Se plaignant de la persistance d’infiltrations au niveau de l'extension provenant de la toiture de leur véranda recouvrant leur cuisine et leur garage en dépit de travaux de reprise, Madame [T] [E] et

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

N substitué par Me Pierre HAMOUMOU, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

661d6f63082b40ce99b67348

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Selon la déclaration d'accident du travail régularisée par son employeur, le 02 novembre 2018, [Z] [N] « a fait un malaise avec perte de conscience » alors qu’elle « était en cuisine pour la préparation

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6688491a342d338c20d4ffda

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En l'espèce, la SA SMA réclame la somme de 1.497,16 euros au titre des réparations locatives correspondant à des travaux de peinture dans l’entrée, la pièce principale, la cuisine, la chambre, et la salle

Source officielle
TJ

PS ctx technique

663e65fad1b80eb743b152d8

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

[E] [U], né le 1er janvier 1964, exerçant la profession d'aide de cuisine, a déclaré un accident du travail, le 10 septembre 2015, consistant en une neuro-vessie sur fracture de L2 avec rétention d'urine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964132f5112d8edd057cba

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Monsieur [R] [M] et de tous occupants de son chef, et notamment de [R] [M], occupant sans droit ni titre, pour non-paiement de loyer, de son local comprenant : salle de bar, salle de restaurant, cave, cuisine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed1782980a82f59d9921d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[S] [R] épouse [T] placée sous tutelle de Monsieur [O] [N] par jugement du 21 février 2017 a confié à la société [Localité 6] BATIMENT SERVICES des travaux de réfection de la salle de bains, de la cuisine

Source officielle
TJ

Référés

678184626d34da2cbdcdd0af

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[O] qui n’a jamais donné suite, alors qu’il a modifié par ses travaux les localisations des pièces de son appartement, en particulier la cuisine et la salle de bain. Il précise que M.

Source officielle
TJ

VENTES

6876ba7de74401da7f35ed31

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de Dijon, ET : Monsieur [F] [S] [T] [B], né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 20], célibataire, de nationalité française domicilié [Adresse 13] ; Surenchérisseur assisté de Maître Anne-Line CUNIN

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

une superficie totale de 47a25ca Les biens et droits immobiliers ci-après désignés : Le LOT NUMERO VINGT (20): Au deuxième étage du Bâtiment A, une suite de deux pièces, comprenant un salon avec coin cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb0164153e3cd1d577e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les biens et droits immobiliers suivants : LE LOT NUMERO CENT QUARANTE ET UN (141) : Correspondant au lot de commercialisation E20 Une unité d’hébergement de type T3 contenant : -au rez-de-chaussée : cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb5164153e3cd1d5849

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les biens et droits immobiliers suivants : LE LOT NUMERO CENT QUARANTE ET UN (143) : Correspondant au lot de commercialisation F21 Une unité d’hébergement de type T3 contenant : -au rez-de-chaussée : cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67914664d4c7e89d7fe293d3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Enfin dans la cuisine, un radiateur similaire au présent est également froid avec le robinet en position ouvert… ».

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bdada9d5adc26061fe76

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

A l’audience du 8 janvier 2024, Madame [Z] [P], représentée par son conseil, a expliqué que le 25 mai 2019, elle s’était portée acquéreur d’un robot de cuisine multifonction de type Thermomix suivant bon

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

67f980ba0ea89248182ad9e4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

d’allocations familiales qui a conclu au défaut de décence en raison d’infiltrations d’eau par l’extérieur, la présence de moisissures au murs et l’absence d’eau chaude dans la salle de bains et la cuisine

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f03ed702fc178212f846f6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

essentiellement de la comparaison entre l’état des lieux d’entrée et de sortie que le logement loué le 12 décembre 2017, restitué le 10 novembre 2022, présentait des traces sur le plafond et les murs de la cuisine

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

671812806d8b1985f4687536

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

: Une maison à usage d’habitation sise à FROUARD (54), 8 chemin des Bassins, cadastrée section AM n°421 pour une contenance de 04 a 65 ca, classe énérgie : E Description : - rdc : entrée, séjour, cuisine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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