CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 061 résultats pour « conclusions antérieures »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

67193c2714868318089e987f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

société PREMAVLS le 1er avril 2016 avec une option d’invalidité forfaitaire « barème professionnel 15% » ; qu’il a fait l’objet d’une nouvelle expertise amiable le 17 Novembre 2023 ; qu’il conteste les conclusions

Source officielle
TJ

Chambre Civile

697aae57cdc6046d470a4511

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

- Recueillir les doléances de la demanderesse et au besoin de ses proches; - Décrire au besoin un état antérieur en ne retenant que les seuls antécédents qui peuvent avoir une incidence sur les lésions

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a8852

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Par des conclusions auxquelles il conviendra de se reporter pour l’exposé des motifs, la SA AIG EUROPE, sollicite le rejet de toutes les demandes.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68717e55d395d6ba9f2ac70c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Aux termes de ses conclusions après expertise, reprises par son conseil, auxquelles il conviendra de se reporter pour l’exposé des moyens et des faits, Madame [I] [O], Madame [I] [X] et Madame [I] [K]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0331f02fc178212f81de6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

La capacité à travailler s’entend, non de l’inaptitude de la victime à reprendre son emploi antérieur à l’arrêt de travail, mais de celle d’exercer une activité salariée quelconque.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69600a2acdc6046d47ab19b6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société [10] conteste les conclusions du rapport établi par le Docteur [G] de façon non contradictoire et formule sur la base des conclusions du rapport du Docteur [K] les offres d'indemnisation suivantes

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd7172da17169e92e93

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il convient de se référer aux conclusions déposées pour un plus ample exposé.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6a4cdc6046d47eab326

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

et d'un état de stress aigu dans le cadre d'un état antérieur anxieux.

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581460e2901d10fa5a9fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Aux termes de ses conclusions notifiées par RPVA le 13 juin 2025, reprises oralement à l’audience, Monsieur [R] [E] demande au juge des référés, au visa des articles 145, 835 alinéa 2, 700 et 696 du code

Source officielle
TJ

2ème chambre civile CAB1

69ea8fa3cdc6046d474e9ce7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 28 octobre 2025, Monsieur [A] demande au juge aux affaires familiales de : Juger que Monsieur [T] [A] est recevable en ses demandes, Ordonner

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670d8c629ace530007580a50

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Dans ses conclusions récapitulatives notifiées le 19 mai 2022, M. 

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69cd69cdcdc6046d47c74a6f

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Les parties sont alors tenues de reprendre la fin de non-recevoir dans les conclusions adressées à la formation de jugement.

Source officielle
TJ

Référés

67f6e840a9d5adc260627f26

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle demande que la mission de l’expert telle que formulée par la demanderesse soit complétée par les chefs de mission développés dans ses conclusions.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668839e0342d338c20d313b2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pour la période antérieure, il convient d’appliquer les termes des contrats successifs.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af74c9d5768f5969f527

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le SDC n'a pas conclu en réponse à ces nouvelles conclusions d'incident.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a90e2901d10fa44dbe

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Dans des conclusions notifiées par voie électronique le 31 mars 2025, M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cfe89f19e8c50fbf4a4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Décrire au besoin un état antérieur en ne retenant que les seuls antécédents qui peuvent avoir une incidence sur les lésions ou leurs séquelles ; 4.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a4d4033cf481c39a271e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ce préjudice est évalué à partir des revenus antérieurs afin de déterminer la perte annuelle, le revenu de référence étant toujours le revenu net annuel avant l'accident.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6b8cdc6046d47eab45e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le body scanner réalisé le 04 juillet 2021 a également mis en évidence des plages de contusion pulmonaire bilatérale des apex associées à une fracture des côtes K1 et K2 droites et une lame de pneumothorax

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0ff6af9fd1f8097825e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, - Débouter la CNP et la CARAC de toutes leurs demandes, fins et conclusions, - Condamner in solidum Madame [UE] [CR], Monsieur [R] [CR], Madame [S] [G] née [CR] et Madame [BF] [X] née [CR] à la somme

Source officielle

Page 54 sur 654

← PrécédentSuivant →