partie des vacances scolaires ; DIT que, pendant les périodes de vacances scolaires, la prise en charge de l'enfant interviendra le vendredi après l'école, pour la 1ère partie des vacances, et le samedi

Il résulte des pièces versées au dossier et notamment du bon de commande n° 1532 en date du 30 avril 2022, de la confirmation transmise par courriel le samedi 30 avril 2022 que la commande de Monsieur

Nous, Mme JULLIAND Amicie, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi

LAMHOUT Michel vice-président au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi 03 février

LAMHOUT Michel vice-président au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi 03 février

Nous, Mme JULLIAND Amicie, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi

Nous, Mme JULLIAND Amicie, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi

LAMHOUT Michel vice-président au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi 03 février

LAMHOUT Michel vice-président au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi 03 février

LAMHOUT Michel vice-président au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence du samedi 03 février

Nous, Madame ZEDERMAN Véra, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence des samedi

Nous, Madame ZEDERMAN Véra, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence des samedi

Nous, Madame ZEDERMAN Véra, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence des samedi

Nous, Madame ZEDERMAN Véra, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris, régulièrement désignée par ordonnance de roulement en date du 18 décembre 2023 et du tableau de service de permanence des samedi

[Z], [U] [K] au domicile maternel ; DIT que Monsieur [K] exerce à l'égard d'[U], [Z], [D] [K], [J], [Z] [K] et [D], [Z], [U] [K] un droit de visite sans hébergement et que ce droit s'exercera les samedis

déterminent ensemble la fréquence et la durée des périodes au cours desquelles Mme [M] [B] accueille [T] et à défaut d'un tel accord, fixe les modalités suivantes : ✏ les fins de semaines paires du samedi

L’article 642 du même code précise que tout délai expire le dernier jour à vingt-quatre heures et que le délai qui expirerait normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé est prorogé jusqu'au

considération sont celles de l’académie du lieu de scolarisation ; - les vacances s’entendent du vendredi à 18 heures au dimanche, 15 jours plus tard, à 18 heures, et le passage de bras se faisant le samedi

La salariée a indiqué, aux termes du questionnaire adressé par la caisse, que l'accident a eu lieu le samedi 28 juillet 2018 à 13h00, qu'elle se rendait au local pour aller boire de l'eau et qu'elle est

Il insiste encore sur le fait que cette activité ne s'exerce que le samedi midi durant deux heures et que son chiffre d'affaires est réduit.