HOTEL [11], la condamnation de la ville de [Localité 12] à mettre en conformité sa canalisation fissurée en fonte DN 185 située sous la chaussée, ainsi que l'indemnisation de ses préjudices matériels et

[Z] et que l'expert amiable mandaté par son assureur a constaté la présence au sixième étage d'une canalisation en PVC de diamètre 40 sortant de l'épaisseur du plancher, que l'évacuation des eaux usées

totalement indues : 23 heures , minuit, une heure du matin … [X] de manière légitime ne répondait pas toujours ; alors en l’absence de réponse, Mme la députée [L] lui envoyait des messages sur plusieurs canaux

Il résulte du procès-verbal de saisie-vente du 8 janvier 2025 que les biens suivants ont été saisis : « - Une table basse, - deux statuettes décoratives, - Deux canapés gris en tissu (2 places et 3 places

Bâtiment et Travaux Publics, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le N°775 684 764, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Georges GOMEZ de la SARL RAYNE SALOMEZ GOMEZ CANEL

La société JMS PRO a établi le 22/05/2022 un devis de réparations pour peinture et rebouchage de trous, pour 7900 euros HT et réparation du parquet derrière le canapé et ponçage d’une tâche pour 770 euros

Sur les photographies des plantes en pot, des fauteuils, des canapé et des tables, sont notamment visibles.

JOVE LANGAGNE BOISSAVY, avocats au Barreau de MELUN [3] Chez [4] réf : 300873386700020543304, 300873386700020543305, 300873386700020543302 [Adresse 4] [Localité 4] non comparante, ni représentée CADAL

a déclaré :” j’ai eu peur pour ma maman car ca fait 20 ans qu’elle mange du gras du gras du gras, elle a 60 ans elle est en obésité sévère elle est jamais venue avec nous, elle est affalée dans le canapé

jouissance provisoire à Madame [U] [S] jusqu’à la vente et partage du prix de vente par moitié entre les époux ; ATTRIBUONS à Monsieur [W] [Y] la jouissance provisoire des biens communs suivants : le canapé

usage sur chaises (donc traces de saleté), traces bas de mur et bas de porte, four sale, évier traces et calcaire, filtre de hotte pas nettoyé, toilettes traces de calcaire en fond et sur abattant, canapé

territoriales n’est pas applicable en l’espèce, dans la mesure où Mme [O], alertée par la société Veolia du caractère anormal de ses consommations d’eau, n’a pas justifié de la présence d’une fuite sur une canalisation

Le site de [Localité 2] regroupe le siège de la société et une unité de production de sirops destinés à plusieurs canaux de distribution sous marque propre ou marques de distributeurs.

terre, raccordements dangereux, etc.Enfin, ils ajoutent que la note de la société Aidifice du 23 octobre 2025 met en évidence les désordres, malfaçons et non-conformités suivants notamment : Les canalisations

En l’espèce, les époux [R] font état de la présence d’un compteur et d’une canalisation gaz dans le placard technique de la pièce située en sous-sol.

réseau des eaux pluviales, nécessitant en conséquence la réalisation des travaux suivants : - protection des existants et des abords, - réalisation des travaux de terrassement, - création d'une canalisation

été désignée en qualité de syndic bénévole de la société (sic) SDC [Adresse 6], assurée auprès de la société CREDIT AGRICOLE ASSURANCE ;Elle a constaté, dès le mois de mars 2024, des problèmes de canalisation

[O] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Caisse CAISSE GENERALE DE SECURITE

Elles élaborent en particulier une classification des risques en question en fonction de la nature des produits ou services offerts, des conditions de transaction proposées, des canaux de distribution

Or, d’après les époux [O], la toiture initiale était constituée de tuiles de type « canal » constituées d’éléments en forme de gouttière selon le guide de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre concernant