Notifié le à - S.A.S. [1] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL LL AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Nadège PONCET ASSESSEUR EMPLOYEUR : Baptiste BRAUD

Notifié le à - [G] [A] née [O] - CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’AIN Copie le à - SELARL DBKM COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Nadège PONCET ASSESSEUR EMPLOYEUR : Baptiste BRAUD

2026 11EME CHAMBRE M AFFAIRE N° RG 25/04331 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q7CZ JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [N] [J] [G] épouse [V] C/ [T] [V] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Me Catherine BRAUN

352J-W-B7F-CVURK N° MINUTE JUGEMENT rendu le 21 décembre 2023 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [H] [T] épouse [R] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Catherine BRAUN

RG 24/01797 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y3E7 Minute n° AFFAIRE : [U] [X] C/ SAAIG EUROPE CPAM DE LA GIRONDE MUTUELLE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE [Adresse 12] le : à Avocats : la SARL BRAUN

] Greffe du Contentieux Commercial [XXXXXXXX01] N° RG 21/01596 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KW2U N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à : l’AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN

naissance 2] 1980 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 7] Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrée à Me HOCQUARD copie certifiée conforme délivrées à - Me CHOLAY - Me DELAUDE - Me DEAN - Me BRAUN

Notifié le à - S.A.R.L. [1] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU RHONE Copie le à - Me Anne-Laure DENIZE COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Nadège PONCET ASSESSEUR EMPLOYEUR : Baptiste BRAUD

Attendu que les juges du fond, par une appréciation souveraine, ont relevé que la fermeture du passage litigieux par une simple chaîne, qui pourra être munie d'un cadenas dont les clés seront remises à BRAUD

352J-W-B7I-C6HE4 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 13 avril 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [X] [K] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Catherine BRAUN

A titre subsidiaire, il soutient que la créance invoquée ne serait pas fondée au motif que la Sarl Boho Thé dont il était co-gérant, et la société Boho Brands dont il était gérant, auraient cessé leurs

PROCEDURE : Date du recours : 12 janvier 2023 Plaidoirie : 21 octobre 2024 Délibéré : 6 janvier 2025 EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [U] a été employée par la SARL [5] en qualité de vice-présidente brands

25/00128 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N2BE TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE [E] [Adresse 1] [Localité 1] [E] Surendettement N° RG 25/00128 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N2BE Minute n° Me Sébastien BRAND-COUDERT

CABNIET BAROND [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Alexandre BRAUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0032 DÉFENDERESSE Madame [P] [K], demeurant [Adresse 3], représentée

[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Gaston SCHEUER, substitué par Me Claire-Marie REIGNERON, du cabinet ALEXANDRE LEVY KAHN BRAUN, avocats au barreau de STRASBOURG, PARTIE

Valérie GONDARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0125 DEFENDERESSE Société AGENCE BERRY MULTI ASSURANCES PATRIMOINE (ABMA PATRIMOINE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Catherine BRAUN

Minute n° AFFAIRE : [C] [I] C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELARL MESCAM & BRAUN

MASILA II [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Alexandre BRAUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0032 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 5] - [Localité

- REJETER la demande d’arrêt d’exécution provisoire. » Il soutient à l’appui de ses demandes que la terrasse litigieuse, crée des vues droites et obliques sur son fonds et que les panneaux de brande

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société CARRE MAGIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel BRUDER