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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6acdc6046d47af262d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

propriétaire, la SARL [L] & CIE, et donnés à bail, le 27 novembre 2017, à la société TABULA RASA qui y exploite une activité de « restaurant et vente à emporter de mets et produits gastronomiques de cuisine

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

67f57142bbf04ef7857bca8f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La demanderesse expose que le contrat de bail régularisé le 12 juin 2012 au profit de la société LM cuisine prévoit, en son article 7, une clause de solidarité entre la société LM cuisine et son cessionnaire

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69840444cdc6046d47f4af5a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, en tant que propriétaire du local loué à la société CUISINE DES ALPILLES.

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff255d9953d09165ae5fc

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

La société LA CUISINERIE dans ses écritures s'oppose aux demandes et sollicite l'allocation de la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a04529ea2f9efae4312d6f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la cuisine, pour l’eau froide et l’eau chaude.

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4f0dcdc6046d47aca35d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[T] [F] a pour objet le commerce de détail de meubles et plus précisément, l'étude, la conception et l'installation de cuisines, la vente de meubles de cuisine, salles de bains et équipements de la maison

Source officielle
TJ

Référés Civils

697b766fcdc6046d471fc95c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Assignée par remise de l'acte à étude, la SAS ARDEKA CUISINE n’était ni comparante, ni représentée.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef28d7288dcb2a015a89

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

- Juger la SAS MNB CUISINES responsable des préjudices résultant de l’accident dont a été victime Madame [U] le 27 mai 2020 ; - Condamner in solidum la SAS MNB CUISINES avec MMA IARD et MMA IARD Assurances

Source officielle
TJ

Référés civils

69d945d9cdc6046d47cde1e0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans un rapport daté du 09 avril 2025, la société CIMEO a noté des traces d'infiltrations et des dégradations du plancher haut de la cuisine de l'appartement de Monsieur [A] [X] et Madame [I] [O], côté

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304f6

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

et obligations de la société CUISINE PRIVEE.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b15f48b9f94e984650122f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Témoignage de la Société Eco Cuisine Selon Monsieur [Z] de la Société Eco Cuisine, les 2 canalisations de chauffage sortant du sol alimentaient un radiateur contre la cloison où se situe actuellement

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67a3c8ad7fb573af31606ef7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il en va ainsi des éléments suivants : - dans la pièce principale avec coin cuisine : le panneau extérieur de la porte d'entrée en bois est totalement déverni avec son encadrement rongé visiblement par

Source officielle
TJ

JEX cab 1

68924c8d4f3b740d627a2eb7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La demande indemnitaire de la société La cuisine de ma maman sera rejetée.

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cfff1062435dd169e07

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

 : il n’est pas indiqué dans l’état des lieux de sortie que la plaque de cuisson doit être nettoyée mais uniquement qu’elle est en état d’usage ; s’agissant de la faïence, il n’est pas noté qu’elle a besoin

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

687e866e41388e7853abee71

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle consiste en : - Préparation et réalisation des entrées, fromage, dessert -Préparation des petits déjeuners -Mise en place du self -Service des plats chauds en cafétéria -Nettoyage du self et cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc5c52714c33ca45918

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En l'espèce, l’état des lieux d’entrée établi contradictoirement établi que les lieux ont été pris en bon, sauf les élements d’équipement suivant indique comme en “état d’usage” : - dans la cuisine : la

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8b06866c0645d28335

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

L’expert judiciaire a contradictoirement observé, s’agissant de la partie de la cuisine non affectée par les désordres, que « le mobilier de la cuisine est un modèle très ancien et largement amorti, ce

Source officielle
TJ

0P13 Aud. civile prox 4

69867c5ccdc6046d474a1926

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ou un coins cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et en eau froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c17082b40ce99b63ca7

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SAS CUISINES ET BAINS CONCEPT soutient qu’à ce jour la cuisine est fonctionnelle, que le gondolement de la crédence est dû à une mauvaise utilisation de la cuisine, que le choix du lave-vaisselle a

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4d70cdc6046d477b548a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d’alimentation en eau chaude et froide et comprenant une installation d’évacuation

Source officielle

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