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116 résultats pour « Dartier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

68716326d395d6ba9f2a7168

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[L] [G], magistrat stagiaire GREFFIER : Monsieur Nicolas DASTIS DÉBATS : A l'audience publique du 14 avril 2025, les parties ayant été avisées par le président que le jugement serait prononcé par sa

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TJ

Surendettement

678829fcc21c0e53e790de43

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

IPAC 64 Société de courtage d'assurances 47 rue de Monceau 75008 PARIS non comparante Société FLOA Chez C DISCOUNT - service recouvrement TSA 50001 33070 BORDEAUX CEDEX non comparante Société DARTY

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0bcccdc6046d475a89a9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[D] correspond à un devis DARTY de 16.134,03 pour la pose d’une cuisine équipée, un devis CT Bâtiment de 4.661,08 euros correspondant à la réfection complète des murs et sols de la cuisine et un devis

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214b88dcb0e97e8bd1e4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Commettons, pour y procéder, le docteur Mme [B] [C] - Résidence les Dattiers - 81 rue Romain Rolland - 97419 LA POSSESSION - 0692 86 38 08 / 0262 42 99 23- [B].

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea034cdc6046d473dfeff

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER : Monsieur Nicolas DASTIS, Cadre Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 09 février 2026, les parties ayant été avisées par le président que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea03ecdc6046d473dffd0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER : Monsieur Nicolas DASTIS, Cadre greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 09 février 2026, les parties ayant été avisées par le président que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

DARBIER-VOISIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

668838e7342d338c20d30fd8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

/02530 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WE7O AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [F] [X] née le 20 Janvier 1960 à [Localité 4] (VAUCLUSE) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Catherine marie DARBIER-VOISIN

Source officielle
TJ

8ème chambre

677d8fe1b032d83cfd3ea55b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Faute pour le syndicat des copropriétaires de produire une quelconque pièce propre à fonder la soli-darité qu'il invoque, les défendeurs seront condamnés in solidum au paiement de l'ensemble des sommes

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096f23ea7c8c1120de995

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le protocole du 23 juillet 2018 autorisait la vente “en France dans les enseignes Carrefour, But, Boulanger, Darty, Vente privée, le site internet Showroom privé (...), Zodio, Alinéa, Maison du monde et

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TJ

9ème chambre 3ème section

68dec3d36af9fd1f8094de20

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[E] [U] [Z] [B] [U] [Adresse 6] [Localité 2] (SUISSE) représentée par Maîtres Vincent AGULHON et Matthieu BROCHIER de L’AARPI Darrois Villey Maillot Brochier, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0170

Source officielle
TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il produit une facture du 21 mars 2024 de l’entreprise DARNIS mentionnant : - la fourniture et pose d’un néon led étanche 1m20 dans le garage pour 98 euros HT - le remplacement d’un éclairage défectueux

Source officielle
TJ

Service des référés

69735416cdc6046d47686660

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

publiquement, présidée par Sandra MITTERRAND, Juge, assistée de Sarah DECLAUDE, Greffière, EXPOSÉ DU LITIGE La société par actions simplifiée (SAS) FNAC PERIPHERIE appartient au groupe FNAC DARTY

Source officielle
TJ

Première Chambre

67101739dcd2b6b1424dee03

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les simples relevés de carte bancaire concernant la facture Darty, le carburant, la facture de taxi, les tickets de transport RATP ainsi que les factures de la Poste pour les courriers envoyés ne peuvent

Source officielle
TJ

34ème chambre

67ae4754f932e33cf1b722c7

T. Judiciaire

13 février 2025

13 février 2025

vestiaire #P0392 DÉFENDEURS Société FRET SNCF [Adresse 3] [Localité 3] Société SNCF [Adresse 4] [Localité 2] représentées par Maître Matthieu BROCHIER, Maître Henri SAVOIE et Maître François KOPF, Darrois

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f451cdc6046d47aeb663

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce jour-là, peu avant 8 heures, [J] [Q] a accueilli les livreurs de la société Ram Déménagements, mandatée par la société Darty, venus livrer un réfrigérateur à son domicile situé au 4ème étage de l'immeuble

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TJ

Chambre 1

69dea04bcdc6046d473e00b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER : Monsieur Nicolas DASTIS, Cadre greffier DÉBATS : A l'audience publique du 09 février 2026, les parties ayant été avisées par le président que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition

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