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2025 à 10h35 à destination de [Localité 3] ; Qu'à l'audience, Madame Xsd [O] [W] [L] [E] alias [Y] [R] indique vouloir se rendre en Espagne ; qu'elle indique avoir un oncle vivant dans ce pays et espérer

Source officielle

JLD

68e55da20e2901d10fa3afff

T. Judiciaire

7 octobre 2025

Sur le fond, il a relevé que son client adhérait à la mesure, et qu’il pouvait être espéré une sortie rapide. Les autres parties n’ont pas comparu.

Source officielle

JCP FOND

68e587980e2901d10fa600e2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

Il s’est installé en auto-entrepreneur et espère des revenus équivalents à l’ARE soit 2.000€ par mois et sollicite des délais de paiement à hauteur 518€ par mois.

Source officielle

Juge de l'exécution

68e7a53e033cf481c39a49c6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

recevable; qu’elle a sollicité un crédit à la consommation d’un montant de 10.000 € permettant de solder une grosse partie de la dette; que cela devrait être fait la semaine suivant l’audience et qu’elle espère

Source officielle

Juge des libertés détent

697cbfc4cdc6046d4744ba58

T. Judiciaire

9 janvier 2026

Il persiste dans l’incompréhension de son motif d’hospitalisation et espère sortir bientôt, restant dans une distorsion caractérisée de l’appréhension de la réalité, niant l’importance de ses problèmes

Source officielle

Chambre 1

69cad063cdc6046d478bf593

T. Judiciaire

8 janvier 2026

Tel est le cas en l’espère, la demanderesse indiquant avoir été intégralement désintéressée par les défendeurs suite à la vente de leur bien immobilier.

Source officielle

JEX DROIT COMMUN

677d799cb032d83cfd3e6733

T. Judiciaire

7 janvier 2025

Elle précise avoir désormais acquitté sa dette et espérer obtenir une décision favorable de la cour d’appel qu’elle a saisi d’un recours contre la décision rendue à son encontre.

Source officielle

Surendettement

66a93185e91ef833659af1c5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

suite à des problèmes de santé en 2021, il a dû cesser son activité professionnelle dans la maçonnerie et a suivi une formation de conducteur de travaux qui s’est achevée en février 2024, si bien qu’il espère

Source officielle

Saisies immobilières

678032e19c3ba90f51dc595d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

Monsieur et Madame [B], situés dans un ensemble immobilier sis [Adresse 1] à [Localité 4], cadastré section Q numéro [Cadastre 2] volumes 3 à 5 et section Q numéro[Cadastre 3] pour 3a et 15 ca, en l'espère

Source officielle

J.L.D.

67804dd59c3ba90f51dc99a0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

Ces diligences apparaissent ainsi suffisantes dès lors qu'il n'apparaît pas pertinent de les multiplier davantage pour espérer obtenir une réponse de l'autorité consulaire tunisienne, à laquelle il appartient

Source officielle

1/1/2 resp profess du drt

67eed2a2b848dd6814c5e3a0

T. Judiciaire

3 avril 2025

J'espère que vous n'y verrez aucun inconvénient et qu'ils sont en règle avec la comptabilité de votre Cabinet.

Source officielle

Service des référés

686c113edd7001754d61bdae

T. Judiciaire

1 juillet 2025

budgets par lots de travaux, ni de factures des études déjà réalisées pour ces travaux d’aménagement ; que le document produit en pièce n°15 par le demandeur est intitulé « Approche estimative – Phase Esquisse

Source officielle

2ème chambre 2ème section

66a297b180b1d994348a61cc

T. Judiciaire

31 janvier 2024

invoquent la force majeure et une prorogation du délai au 15 juin 2020, elles ne démontrent pas avoir accompli les démarches pour obtenir un prêt avant cette date, - Le fait qu’ils aient continué à espérer

Source officielle

Première Chambre

65a6dca847251e2b24256405

T. Judiciaire

11 janvier 2024

du projet des époux [P] et de la création d’une servitude de passage sur le terrain des époux [G], - 1.500 € au titre des honoraires d’huissier de justice et d’avocat engagés en phase amiable afin d’espérer

Source officielle

1ère Chambre civile

6a0cc283cdc6046d473b607f

T. Judiciaire

19 mai 2026

Elle espère que le bon sens l'emportera. » Par actes des 29 et 30 avril 2024, Madame [D] [Q] épouse [W] assignait Madame [O] [Q] épouse [U], ainsi que Madame [J] [Q] épouse [X], devant le Tribunal Judiciaire

Source officielle

Contentieux Proximité

68e952643ea43407b910763e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

Comparant en personne assistée d’un travailleur social, Madame [H] [T] a expliqué avoir trouvé à se reloger gracieusement et espérer déménager début novembre, son départ n’étant repoussé que par la nécessité

Source officielle

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Agathe LE BOUTER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18dd5d6ab01ec17567f3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

En conséquence, en l’absence de projet thérapeutique pouvant faire espérer une évolution favorable, l’arrêt maladie a en effet largement épuisé ses effets, le docteur [H] pouvait tout à fait statuer le

Source officielle

J.L.D.

670d8d899ace530007586f18

T. Judiciaire

14 octobre 2024

Ces diligences, sommaires, n'en restent pas moins suffisantes dès lors qu'il n'apparaît pas pertinent de les multiplier pour espérer obtenir une réponse de l'autorité consulaire guinéenne, à laquelle il

Source officielle

JEX

67042b338d5cd4a875924e2e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

Monsieur [R] réside seul, précisant qu’il espère le retour de sa compagne pour reprendre le partage des frais.

Source officielle

Juge libertés & détention

66335be7c0d3e3fe99cae6e6

T. Judiciaire

30 avril 2024

suivants : - Absence de perspective raisonnable d’éloignement Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : “ C’est vrai que j’ai commis une erreur, j’espère

Source officielle

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