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367 résultats pour « Giudicella-Jahn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

a eu lieu le 16 avril 2025, a mis en évidence “une discopathie type T8 - T9 avec petites hernies intraspongieuses des plateaux vertébraux sus et sous-jacents”, ainsi qu’une “hypertrophie du ligament jaune

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cb5058835a1a598323a569

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [K] [S], demeurant 1 rue du Manteau Jaune

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68f92d41de0ebe408daa0d96

T. Judiciaire

20 mai 2025

20 mai 2025

menacée dans son recouvrement ; - ordonner en conséquence la mainlevée de la saisie-attribution pratiquée entre les mains de la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON par la SCP DALMIER-JAN-TIXIER-PINTO

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6696ba379a603a692911444c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

En ce qui concerne la fermeture de l'axe entre [12] et [Adresse 11] durant les manifestations des gilets jaunes, elle prétend qu'il n'a duré que quelques heures.

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93356de0ebe408daa8175

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l’état des lieux d’entrée et l’état des lieux de sortie, il y a lieu de constater les dégradations suivantes : *Partie communes : -Salon : parquet : traces peinture blanche près de la fenêtre et jaunie

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6521cdc6046d477d11bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le constat d'état des lieux de sortie fait état d'une peinture des murs jaunie sur toute la pièce, présentance de nombreuses tâches et traces de projections et de crayon, ainsi que des pointes de fixation

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e0154674e929a9d8fa358f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[C] recense sur cette période les manifestions des gilets jaunes, la crise sanitaire provoquée par la Covid 19 , la baisse de fréquentation du [Adresse 17] et du Musée [14], la fermeture des musées et

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c151b7735881a7c226b

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

de moisissures et d'humidité ne sont pas de son fait mais procèdent d'une mauvaise isolation et ventilation du logement, qu'il est normal qu'après dix ans d'occupation, la peinture se soit trouvée jaunie

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5074e85d0474bddb3eb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle commercialise depuis décembre 2021 sur internet et Amazon un jeu de société de plateau pour les enfants de 3 à 6 ans “Go Kakapo” faisant référence au perroquet de Nouvelle-Zélande au plumage jaune

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161157cdc6046d4708b3aa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

remplacement de la platine du 1er décembre 2024, d'un appel de provisions sur travaux mise en peinture des paliers du 1er janvier 2025, d'un appel de provisions sur travaux validation maitrise d'œuvre du 1er jan

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d8bc3ec610466a0046

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LE BELVEDERE DES CAILLOLS 2007, domiciliée : chez PITCH IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Jean-Joseph GIUDICELLI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son Syndic en exercice, la société GESTION ADc/S.C

67f035b902fc178212f829a4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

circulation vers la cour et le local technique sur rue,à la réfaction de l’enrobage du trottoir reliant la rue au pied du local technique EDF,au retrait de la gaine coffrée et de la conduite de gaz de couleur jaune

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d9974ccdc6046d47d3e567

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUDICIAIRE DE TOURS JUGE DE L’EXÉCUTION CHARGE DES VOIES D’EXÉCUTION MOBILIÈRES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 07 Avril 2026 N° RG 23/00091 - N° Portalis DBYF-W-B7H-JAYN

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

698551a3cdc6046d471feb47

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

aide juridictionnelle de SAINT NAZAIRE) DEFENDEUR : [Y] [V] [O] [E] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Marine JAN

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6a0d7a28cdc6046d4749b8b5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANÇAIS N° RG 25/00964 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HKQI MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : - [B] [X] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amandine JAN

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a1f375fcdc6046d47df15be

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[T] [C] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 1] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julie CONTA, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Marine JAN

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb42d33109fd079acaeb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ici c’est le jaune, qui est utilisé pour le fond mais aussi pour les cheveux de [K] [R].

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c96cdc6046d475d0a0a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[B] [H], sous le même régime d’astreinte : o de procéder au retrait ou de solliciter le retrait, auprès des plateformes concernées (Google, Trustpilot, Pages Jaunes, forum 60 Millions de consommateurs

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf102e266e89ef1189680

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle est ainsi décrite dans le registre : « Hexagone bleu vif à l’intérieur duquel figure la carte de France de couleur jaune.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66197ae11b7735881a7c0c60

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

pratiqué une recherche FICOBA, qu’il a pu contacter la requérante par téléphone qu’il lui aurait communiqué une fausse adresse sur la commune d’AVIGNON, qu’il a effectué une recherche sur les pages jaunes

Source officielle

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