A l'audience du 13 février 2026, la SAS GRENLE LOCATION, représentée par son conseil, a repris les termes de son acte introductif d'instance aux fins de voir : - Condamner la SARL ASSURANCE ELITE à lui

Elle reprochait également à Espacil Habitat de ne pas avoir appliqué la grille de vétusté en vigueur.

CCF 103 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS venant aux droits de la société HSBC CONTINENTAL EUROPE Représentée par Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP HUVELIN & Associés substituant Maître Bertrand LARONZE,

Les acheteurs ont relevé des désordres affectant l’immeuble, notamment au niveau du poêle à granulés et dans la cuisine.

personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de Vienne sous le numéro de SIREN 484922547 et le numéro de SIRET 48492254700027, dont le siège social est sis 145 Route de Grenoble - 38540 GRENAY

En conséquence, il sera fait droit à la demande de la société AREL-AGENCEMENT, avec toutefois une diminution du prix des poêles à granules puisqu’il est indiqué dans la facture du 21 juillet 2022 un prix

/02887 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GF6J Page FAITS et PROCÉDURE Le 01.7.2022, [L] [W] a accepté le devis établi par la SAS Poêles Cheminées Energie Conseils pour la fourniture et pose d’un poêle à granulés

substitut du procureur de la République ; Dans l’instance concernant : DEMANDERESSE Madame [U] [B] née le 28 Octobre 1983 à LILLE, demeurant Résidence des Cornailles G4 Immeuble les Goelands - 62160 GRENAY

MULHOUSE, vestiaire : 24 - partie demanderesse - A l’encontre de : S.A.R.L. 2G AUTOMOBILES dont le siège social est sis [Adresse 9] - [Localité 4] représentée par Maître Lionel GATIN de la SELARL GRIMAL

NEOLIA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Lionel GATIN de la SELARL GRIMAL GATIN BENOIT, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 29 substituée par Me Matthieu PRIMUS, avocat

Français ORDONNANCE DE REFERE DU 22 mai 2026 PARTIE REQUERANTE : Monsieur [L] [B] [K] né le 28 Mars 1966 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Olivier GSELL de la SELARL GRIMAL

S’agissant des réponses négatives faites à ses demandes sur le secteur de Grenade, seul le courrier de l’agence Propriétés-privées. Com précise le bien recherché.

’administration judiciaire non susceptible de recours Ordonnons la disjonction du dossier enrôlé sous le n° RG 25/10446 en 16 dossiers soit ; le dossier RG 25/10446 concernant le chantier 113 Grenelle

LA MAISON DU DIX 21 Boulevard de Grenelle 75015 PARIS représentée par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0125 S.A.S.

ont été correctement réalisées par les sociétés Laquet et Edel Gras - la commune de Ruoms a correctement assuré l’entretien - le gazon Edel Gras est toujours en bon état et n’a pas interagi avec le granulé

assignation, les consorts [Z] reprochent aux employés de la société ECO FREE ENERGY d'avoir installé chez eux, à leur insu, une pompe à chaleur alors qu'ils avaient commandé sur internet un poêle à granulés

signé le 16 septembre 2024, une prestation facturée par la SAS HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE (SAS ID ENERGIES) pour un total de 452,10 euros, correspondant à une intervention pour un poêle à granulés

Selon devis du 3 mai 2019, ils ont sollicité la SARL LES RAMONEURS YVELINOIS exerçant sous l'enseigne POLARIS, assurée auprès de la SMABTP, aux fins de fourniture et de pose d'un poêle à granulés, moyennant