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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

686804194965b5d9df2a34d7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

J'ai entendu un énorme bruit de choc et j'ai vu des pièces de carrosserie voler un peu partout. Tout ça je l'ai observé dans le rétroviseur. C'était juste après l'intersection avec la [Adresse 8].

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b8bbcdc6046d479cbd9d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

entre autres, « des débords de peinture sur les plinthes en carrelage », des « finitions grossières », des « joints imprégnés de peinture », « des débordements de matière sur la robinetterie un peu partout

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856178aaacbea0fe67f6a9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Mathieu REBBOAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1740 Monsieur [V] [U] [Adresse 8] [Localité 13] représenté par Me Stéphanie PARTOUCHE, avocat au

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e040ccdc6046d4759fdb7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDEURS Madame [X] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [H] [M] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représentés par Me Stéphanie PARTOUCHE, avocat au barreau de PARIS - #A0854 DEFENDEURS SYNDICAT DES

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88bac3ea43407b9fbca78

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

demandes pour avoir son passeport La personne étrangère déclare : ma vie est ici, mes enfants sont ici, ils sont dans une école privée, j'ai fait 20 ans ici en france, j'ai fait des demandes d'asile partout

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f442cdc6046d47aeb56e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] --- Je lui ai demandé de garder ses distances vis-à-vis de cette personne , car elle avait enlevé son masque de protection et jeté ses affaires un peu partout tout en criant --- Mme [L] s'est approchée

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

668c2d41894f7f4d2e0a8a05

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

conception architecturale, économie de la construction, assistance à maîtrise d’ouvrage », notamment décrite comme un « cabinet d’architecte spécialisé dans la construction de maisons bois en Provence et partout

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b31c0d3e3fe99cadd0b

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[O] [WW], indique avoir travaillé de 1971 à 1987 à la [17] en compagnie de son frère « dans les aménagements où l’amiante était partout dans les panneaux d’agglomérés qu’il découpait à proximité des calorifugeurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

permettant une marche satisfaisante et indépendante. » En l'espèce, selon le compte-rendu du service de rhumatologie du CHU d'[Localité 6], il est établi que la patiente rapporte des douleurs localisées partout

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae622

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

A la suite d’un rapport d’audit en recherche de fuite établi le 26 septembre 2022 à la demande des consorts [J] par la société PARTECH mettant en cause le siphonnage de l’eau sous les plaques transparentes

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8122da9e15c5131fb542

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

PHENIX a également relevé des défauts d’étanchéité et des points d’infiltration dans la cour au niveau de la zone située au-dessus des désordres, ajoutant observer des fissures et des trous un peu partout

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

6a0cb1eecdc6046d473a29af

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

évolution clinique - Contact étrange, Désorganisation psychique majeure, discours extremement difficile à comprendre. coq à l'àne, presence d'idees délirantes avec conviction que des micros sont places partout

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696566e8cdc6046d4711d04f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il est constaté également la présence de plusieurs nids de poule importants un peu partout.

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

69cede59cdc6046d47e8be7c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ils ont halluciné, ils sont tous les deux nés en juin 1983, lui le 14, elle le 12, ils ont été troublés » ; « [B] s’affiche partout avec la jolie blonde qui ne se cache pas d’avoir un sacré tempérament

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

En sortie, la chambre 1 est décrite avec des sols tachés et rayés, des murs "tachés partout" et plafond taché. Les fenêtres ne sont pas nettoyées avec présence d'autocollants.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabaccdc6046d4739bd3f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

parallèle entre l'organisation précisée dans les articles 16-1, 16-2 et 16-3, et le principe édicté à l'article 8-1 des statuts relatif à l'organisation fédérale, selon lequel " notre organisation est, partout

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a8e9cdc6046d479b8c77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

panneaux - la pose des revêtements de faïence est désastreuse, les ressauts des carrelages et faïences sont hors DTU, - les joints ne sont pas alignés ni de la même épaisseur, ils ne sont pas posés partout

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c55ddfc18ec235b3aae

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En défense, Monsieur [O] [A] comparaît et expose avoir réglé les loyers pendant trois ans sans problème et qu'il montre des photos du logement dans lequel il y a des moisissures partout.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a5ccdc6046d479a750a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] était équipé partout de garde-corps intégrés ou fixés de manière sure, rigides et d’une résistance appropriée.

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf105e266e89ef11896bf

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle est implantée partout en France depuis 20 ans mais sa vitrine, on va dire, c'est vraiment à [Localité 7], donc c'est en banlieue parisienne, en Seine Saint Denis.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SEL PARTOUCHE

SIREN 911383404GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SOCIETE CIVILE PATRICK PARTOUCHE

SIREN 109661066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

la prise de tous intérêts et participations en fonds propres et quasi-fonds propres, en ce compris la détention intégrale du capital d'une ou plusieurs sociétés, par tous moyens et sous quelque forme que ce soit, l'administration, la gestion, le contrôle et la mise en valeur desdits intérêts et participations, la cession et le regroupement de ces prises d'intérêts et de ces participations.

20/09/2026

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Dépôts des comptes

PARTOUCHE TECHNOLOGIES

SIREN 401332804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

27/08/2026

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Dépôts des comptes

FINANCIERE PARTOUCHE

SIREN 422725382GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

20/08/2026

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Dépôts des comptes

PARTOUCHE NORBERT

SIREN 494209794GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/08/2026

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