CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 463 résultats pour « Pascal Maimone »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

686d7daaa2273490db10dcaa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PASCALE C/ S.A.R.L. MAISONS THERMIS BOIS S.A.M.C.V.

Source officielle

Page 6 sur 74

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

PASCAL MAIMONE SERVICES, MAIMONE, Pascal, Marcel, Serge

SIREN 834114886GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

10/01/2018

Voir →

TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a18a447cdc6046d47493031

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[G] [F] et Mme [L] [D] [P] épouse [F] sont propriétaires d’une maison d’habitation située 10 résidence Les Bergeronnettes 57700 HAYANGE cadastrée section n°1041/44 et section 12 n°79/1.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d24bfd75b73b3e3dde7

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Au soutien de leurs prétentions, Monsieur [V] [G] et Madame [S] [D] épouse [G] exposent avoir confié la construction de leur maison d’habitation à la SAS MAISONS PASCAL LAURENT.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

686d609ea2273490db107908

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

(Pièce 1) La vente portait sur une parcelle de terrain à bâtir située à [Adresse 5], pour un prix de 90 000 €.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

697aeabfcdc6046d470e4f3f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La parcelle section AE numéro 11 est contiguë à la parcelle voisine, propriété de Madame [E] [F] cadastrée section AE n°12.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a15ecebcdc6046d4705fa12

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La création des ouvertures nouvelles pratiquées sur la parcelle n° [Cadastre 1], propriété de M. 

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

69d7f33ccdc6046d47aea257

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Les acquéreurs ont invoqué, après l’acquisition, que certaines des dalles PVC du rez-de-chaussée de la maison se décollaient.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

696550c8cdc6046d47104a3c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SELARL ISALEX, avocats au barreau de CHARTRES, avocats plaidant/postulant DEFENDEURS au principal : Monsieur [V] [A], né le 27 Octobre 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Pascal

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d9402fcdc6046d47cd7f69

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SCCV Travimmo Les chênes, dont Monsieur [Y] [F] était associé et gérant, a acquis les parcelles voisines BZ [Cadastre 2] et BZ [Cadastre 3], sur lesquelles elle a fait édifier une maison selon permis

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0f520dcdc6046d477bac16

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

à usage d’habitation avec terrain attenant, parcelles cadastrées section AG n°121 et 122, Le Galissard à BRANOUX-LES-TAILLADES (30110).

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6a0f8338cdc6046d477f9e32

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

à usage d’habitation de plain pied de 131,82m² avec GARAGE attenant edifiés sur une parcelle de 1300 m² cadastrés SECTION B n°[Cadastre 1] pour une contenance de 13a ; Vu la sommation faite au débiteur

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

660eeb69fbb79e8fd3d2fa0f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

MAISONS M.C.A.

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

69800ac3cdc6046d47955004

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cette maison est voisine d'un tènement immobilier appartenant à la SCI SAHIN PERE et FILS.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f5003cdc6046d477b86de

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

des fenêtres avec vue, en conséquence, sur la parcelle acquise par la société SLCI PROMOTION aux fins d’édification d’un programme immobilier.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ddd395d6ba9f2a0bff

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

cadastrée section P, n° [Cadastre 6], est constitué d'un bâtiment sur rue, d'une cour intérieure et d'un second bâtiment sur cour, qui était mitoyen d'une maison d'habitation édifiée sur une parcelle

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

694823df75782d5f0627e0d4

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Or, Madame [S] [V] conteste la valeur retenue pour la parcelle estimée à hauteur de 90 000 euros, expliquant que le PLU a changé et que cette parcelle est devenue agricole de sorte qu’elle devrait être

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

6633d548c0d3e3fe99d14ad6

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Trois lots sont constitués : o Le lot B 4561 sur lequel une maison d'habitation est construite qui, à ce jour, est vide et non terminée.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

65d79cecd110777d500804aa

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il ajoute qu’ainsi, ladite parcelle se compose comme suit : - Lot n°1 : une maison d’environ 71 m² située au sud, prolongée d’un jardin et avec passage extérieur au sud, un passage extérieur conduisant

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7526cdc6046d477e5ece

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La succession comporte notamment une créance de récompense due à la succession par la communauté, des parcelles viticoles en [Localité 6] et une maison à usage d’habitation.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68681a9b4965b5d9df314aea

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

(sous l'usufruit de sa mère et en indivision avec sa mère) d'un ensemble immobilier comprenant deux maisons d'habitation (sur les parcelles cadastrées section C numéros [Cadastre 83], [Cadastre 85]) *

Source officielle