La Société DIAL MACONNERIE ajoute que les prestations de reprise des désordres ayant fait l’objet de devis ne sont pas en adéquation avec son devis initial et qu’en réalité, les maîtres de l’ouvrage tentent

En l’espèce, c’est vainement que Madame [M] [G] [Y] et Madame [H] [V] tentent de se prévaloir de ces dispositions légales tant à l’encontre de Monsieur [J] [B], qu’à l’encontre de Monsieur [P] [T] : -

Il relève que les consorts [C] tentent de créer une confusion alors que la situation apparaît parfaitement claire, rappelant qu’il demeure deux lots tout à fait disctincts: - La maison appartenant à Monsieur

Dire et juger que Monsieur et Madame [D] ne rapportent absolument pas la preuve du préjudice qu’ils prétendent subir à raison de la faute qu’ils tentent de mettre à la charge de la S.A.

hémisphères cérébraux) ; - une fracture fronto-temporo-pariétale gauche avec pneumencéphalie et emphysème sous cutané ; - un comblement hématique de l’oreille moyenne avec fracture non déplacé du tegmen

Monsieur [T] et Madame [W] tentent d’engager la garantie décennale du vendeur, pour avoir fait réaliser des travaux par les sociétés Ced Bati Façade et Crea Sols.

DOMOFINANCE en l'absence de faute imputable au prêteur et à défaut de justifier de la réalité et du sérieux d'un quelconque préjudice qui serait directement lié à la prétendue faute que les époux [T] tentent

sanitaire, prévues au contrat et justifiées, que la réserve relative à la contre-pente du balcon a été levée le 3 août 2022, date à laquelle les époux [N] ont signé un quitus d’intervention sur lequel ils tentent

demande de débouchage et remise en place de la canalisation existante, la conformité alléguée du système d’assainissement étant contredite par les pièces du dossier ; -c’est indûment que leurs voisins tentent

heure convenue introduites à un mois d’intervalle portant sur l’établissement de l’ordre de jour de la réunion du CSE.Aussi, afin de rétablir un dialogue social, il apparaît primordial que les parties tentent

La masse d’eau est cloisonnée verticalement par des niveau stratigraphiques et horizontalement par des variations latérales de faciès (notamment dues à la présence de structures tectoniques). » Contrairement

’est pas sérieusement contesté que la société Babi a réalisé les trois premières phases, à savoir ESQ (esquisses), APS (avant projet sommaire) et APD (avant projet définitif), même si M. et Mme [O] tentent

résiliation judiciaire du bail invoquant les troubles psychiatriques dont est atteinte Madame [U] [E] et relevant que les locataires en titre qui sont des personnes âgées, souffrant de pathologies physiques tentent

Le commissaire de Justice précise que de l’eau arrive en continue par la gaine technique et se répand au sol dans ces différentes pièces ; des serviettes posées sur le sol tentent de ralentir cette diffusion

Elle fait valoir que les fédérations sportives françaises sont souvent confrontées à des tiers qui tentent de se placer dans leur sillage pour utiliser leur notoriété et celle de leurs équipes et bénéficier

conflit familial qu'elles mentionnent est antérieur au présent différent, puisqu'il remonterait à l'année 2012, et estimant que ces dernières, qui ont perçus d'importantes sommes de la succession, tentent

refus de financement au regard de leur capacité d’emprunt, et non pour défaut de réalisation de la condition suspensive de dépôt de permis de construire prévue à cette promesse de vente, comme ils tentent

Plus précisément, constitue un recel successoral tout acte par lequel un ou plusieurs cohéritiers tentent de s’approprier une part supérieure à celle à laquelle il a ou ils ont droit dans la succession

“catamini” alors qu’il n’ignorait pas que le juge chargé du contrôle des expertises était saisi d’une requête, que c’est sur la base de ce rapport que la SCI NEVA et son assureur la SA ALLIANZ IARD tentent

Cependant, les défendeurs tentent d’arguer qu’il serait fait atteinte au droit de respect de leur vie privée et familiale et qu’il ne saurait être fait droit à cette demande d’expulsion.