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2 317 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR fond

69dd3704cdc6046d471eeed0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[X] [V] et Mme [W] [K] sur des locaux situés au [Adresse 3] à [Localité 2] (escalier 19 - 10ème étage - porte 0173 - cave), moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 1152,19 euros, outre les charges.

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb22acdc6046d473a2df1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

2025 au Service de la Publicité Foncière de Marseille volume 2025 S n° 00214, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement de 3 pièces au 2ème étage droite du bâtiment D escalier

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46163271232b2e46573

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[M] conformément à la norme EN ISO 10052 au niveau de l’escalier béton établissent un bruit aérien de 47 dB excédant de 6 dB la norme de performance acoustique, les essais réalisés dans les autres parties

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4802fc178212f80b9c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de l'escalier, infiltrations au droit du puits de lumière ; - les dépens soient réservés.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335bb2c0d3e3fe99cae53f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Un procès-verbal de réception a été établi le 30 octobre 2017, il y est indiqué la présence de « nombreux trous dans la cage d’escalier et dégradation de la toiture plate ».

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67801ef49c3ba90f51dc2166

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

générales et escalier sud), travaux de maçonnerie, travaux de signalisation, travaux serrurerie (escalier sud), assurance multirisque, frais d’administration et honoraires.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d56cf40727a0043bd36

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l’emplacement de l’escalier), la création d’une trémie pour l’installation d’un monte-charge, le rebouchage de la trémie existante pour supprimer l’escalier existant, le percement d’un mur porteur pour

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295fe4b5292aaa662445

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Faisant valoir que les travaux ainsi réalisés de reprise de l’escalier de liaison longeant la façade sud des époux [O] avaient conduit à la création d’une terrasse au niveau de la partie la plus haute

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b321fd6229a4e58a39e4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le procès-verbal d’huissier du 19 juillet 2019 fait état de taches de suie sur l’escalier, mais aussi sur les terrasses extérieures, leur mobilier et la couverture du jacuzzi.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecdb3cdc6046d47e7754c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Cet ensemble immobilier comprend plusieurs copropriétés, dont une nommée « LES VILLAS DE LA BATARELLE » qui se situe notamment rue de l’Escalet, rue des Prés et rue de la Gardiette et qui regroupe 585

Source officielle
TJ

Ventes

68efe4e6c07170de10e43d09

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

les 74/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, les 95/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A, les 131/1.000èmes des parties communes spéciales à la cage d’escalier

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6786df7ddf5b5c7d10cabfc4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame [U] a alors procédé à la suppression de l’escalier édifié sur sa cour courant juillet 2022.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed4bcdc6046d47060032

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’espèce, il ressort du rapport d’expertise amiable réalisé par la société M EXPERTISES que des désordres concernent le mur constituant l’angle sud de la cage d’escalier ainsi que l’escalier ancré dans

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69844de0cdc6046d47fd1c51

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il en ressortait les éléments suivants selon l'assurée : " REPARATION SANITAIRE A L'ETAGE, en descendant de l'escalier j'ai glissé sur l'escalier en béton carrelage.

Source officielle
TJ

JLD

686c1f44dd7001754d61efe0

T. Judiciaire

5 juillet 2025

5 juillet 2025

[E] a fait l’objet de plusieurs condamnations : - le 1er avril 2021 par le tribunal pour enfants de Nanterre à une peine de 4 mois d’emprisonnement pour des faits de vol par escalade dans un local d’

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TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

6976ebebcdc6046d47b9cd93

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’accès à l’appartement se faisait par un escalier métallique extérieur en colimaçon.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0154474e929a9d8fa3512

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

astreinte, et sous la surveillance et le contrôle de l’architecte de la copropriété aux frais de Monsieur [P] - la condamnation de Monsieur [P] à réaliser les travaux de remise en état de la cage d’escalier

Source officielle
TJ

Référés

671151ffaa7e95fd3fcf57e9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Indiquant avoir constaté l’installation récente par le preneur, sans autorisation du bailleur, d’un monte-charge dans l’escalier objet des prochains travaux, la SCI MEL PATRIMOINE, autorisée par ordonnance

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f80d57cf40727a0043bd56

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

sanitaires hommes et femmes, un escalier d'accès au sous-sol, un escalier d'accès au premier étage ainsi qu'une salle de repos ; au fond, un ascenseur qui dessert le sous-sol et un petit dégagement en

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7f9ebcdc6046d47af1da2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A la suite de l’effondrement d’une volée du 3ème étage de la cage d’escalier D de l’immeuble, au vu de « l’état dégradé très généralisé des structures bois des cages A, B et C et compte tenu du danger

Source officielle

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