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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 22 / Proxi fond
65d3a4e5c9d5768f5966ee74
25 janvier 2024
MAUDEL INVEST 2, dont le siège social est situé [Adresse 6] Représentée par Madame [T] [H], munie d’un pouvoir spécial D'UNE PART ET DÉFENDEURS : Madame [C] [V], demeurant [Adresse 3] Non comparante
Chambre 28 / Proxi fond
6972f30acdc6046d475f9e26
8 janvier 2026
A l’audience du 17 novembre 2025, Monsieur [N] [Y] et Madame [R] [F] épouse [Y], représentés par leur conseil, soutiennent oralement leurs écritures.
POLE CIVIL - Fil 6
678593daaaacbea0fe68a021
10 janvier 2025
Madame [H] [B] a mandaté la société KPI pour une expertise amiable du véhicule, qui a rendu un rapport le 29 janvier 2020.
5ème chambre 2ème section
687005d3b8daa57c7f66a919
3 juillet 2025
Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
JCP
69d6a486cdc6046d478f14e5
7 avril 2026
[E], [U], [X] [B] née le 18 Juin 1952 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Philippe AUDOUIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, non comparant DÉFENDEUR : Madame [W] [D] [Adresse
JEX DROIT COMMUN
6a0f4ae8cdc6046d477b20d9
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 DOSSIER N° RG 25/07033 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2ZHP DEMANDEURS Madame [E] [V] épouse [Z] née le [Date naissance 1]
3ème Chbre Cab A2
66479f3fd9abb6262fe01220
11 janvier 2024
Sa propriété est voisine de celle de Monsieur et Madame [A] d’une part et de Monsieur et Madame [I] d’autre part, situées [Adresse 7] sur la même commune.
1ère Chambre
687943ee64dcbd881bec6fe7
2 juillet 2025
Estelle ALABOUVETTE Greffière, DEBATS : à l’audience publique du 07 Mai 2025 tenue par Président : Monsieur JOLY Greffier : Madame ALABOUVETTE, en présence de [X] [L], [V] [I] et [U] [W], auditrices
PCP JCP fond
69d94c74cdc6046d47ce5a8a
10 avril 2026
RG 25/05163 - N° Portalis 352J-W-B7J-C76CA N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 10 avril 2026 DEMANDEURS Monsieur [S] [J], demeurant [Adresse 1] Monsieur [K] [J], demeurant [Adresse 2] Madame
0P3 P.Prox.Référés
680fca2d4509cc68c18666db
18 avril 2024
A cette audience, Madame [B] [M], Madame [E] [W] ont été représentés par leurs Conseils respectifs ; Madame [E] [W], suivant conclusions en réplique et récapitulatives n°3 auxquelles il est expressément
PPP Contentieux général
6a188643cdc6046d4746c982
18 mai 2026
Daniel GLANDIER, CADRE-GREFFIERE : Madame Cécile TREBOUET, DEMANDERESSE : S.A.S.
6ème chambre 1ère section
69d554e7cdc6046d4770626c
Céline MECHIN, Vice-président Madame Marie PAPART, Vice-président Madame Ariane SEGALEN, Vice-président assistée de Monsieur Louis BAILLY, Greffier, DÉBATS A l’audience du 14 Janvier 2026 tenue en
1ère Chambre civile
68e571560e2901d10fa4c927
7 octobre 2025
Le 7 octobre 2022, le cabinet LANG ET ASSOCIÉS, cabinet d’expertise privé, mandaté par ALLIANZ IARD, a dressé un rapport d'expertise non contradictoire.
JAF
6979060dcdc6046d47e56486
7 janvier 2026
CONSTATER l’accord des parties visant à l’attribution du bien à madame [T].
8ème chambre 2ème section
69d7fa09cdc6046d47af1fbe
9 avril 2026
Par message RPVA du 29 janvier 2026, l’avocat de la société [V] a rappelé que la SCI AZUR n’avait pas régularisé de conclusions à l’encontre du liquidateur et a précisé qu’il ne disposait plus de mandat
Jex
69841996cdc6046d47f60cf1
9 janvier 2026
À cet égard, Monsieur [P] [I] produit le mandat de vente de l’immeuble.
662a9fd6c8a1343b8cd625ac
25 avril 2024
Assignation du : 25 Novembre 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic coopératif, Madame
Référés
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8 juillet 2025
en date du 08 septembre 2021, Madame [I] [B] a institué pour légataire universel son fils Monsieur [U] [Y] et ses quatre petits-enfants, Madame [C] [Y], Monsieur [Z] [Y], Monsieur [G] [Y] et Madame [W
JCP BAUX
68f950b1de0ebe408dac7f90
4 juillet 2025
Toutefois, Madame [C] [N] a donné mandat à sa fille [D] [K] pour signer l'état de lieux.
7ème CHAMBRE CIVILE
6a1734d8cdc6046d47252324
20 mai 2026
LAURET, Vice-Président, Lors du délibéré : Madame BOULNOIS, Vice-Président, Président de la 7e Chambre Civile, Madame LAURET, Vice-Président, Monsieur TOCANNE, Magistrat Honoraire Juridictionnel, Lors
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