La société AGOIRA est intervenue et a détecté des fuites au niveau des skimmers, de la prise balai et du tuyau de refoulement encastré dans la marche d’escalier.

ALMODOVAR de la SELARL CABINET ALMODOVAR, - Maître Christine PENON de la SELARL CABINET AXELIS AVOCATS CHRISTINE PENON GAYANEE PAPAZIAN, - Maître Laure DUCHATEL de la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

-*Accès aux combles, par escalier hélicoïdal central aménagé en deux chambres, salle de bains, WC et dégagement Figurant au cadastre Section AB Numéro [Cadastre 2] Lieudit [Localité 12] pour une contenance

donnant sur le jardin, engazonné, planté de quelques platanes, palmiers, bananiers, avec éléments de décoration ; zone barbecue au Sud Ouest ; cave : accessible par une porte métallique donnant sur un escalier

Mme [T] [K] nous montre que l’ escalier de la terrasse devant cette clôture n’a pas été terminé afin de laisser un passage pour le maçon qui devra terminer les travaux ordonné par le jugement du 14/02/

la SCI des Hauts de Fins a enfreint les dispositions de l’article L. 631-7 du code de la construction et de l’habitation en changeant illicitement l’usage de l’appartement situé dans le bâtiment B, escalier

2010 construite en parpaing sous enduit gratté, couverte en ardoise synthétique et de panneaux photovoltaïques comprenant : - au rez-de-chaussée : Pièce à usage de séjour/salon avec poêle à bois, escalier

S’agissant des travaux de peinture, il y a lieu de relever que le constat de commissaire de justice montre que les murs du salon et de l’escalier sont en bon état d’usage, quelques traces d’usage étant

travaux préconisés par l'expert dans les délais respectivement de 48 heures, de 7 jours et 10 jours et d'évacuer dans un délai de 48 heures pour des raisons de sécurité les lots situés à gauche de l'escalier

[Y] [V] un local à usage d'habitation situé au [Adresse 4] à [Localité 8] (étage 2, escalier 1, porte 204), pour un loyer mensuel de 566,67 euros et 175,58 euros de provision sur charges, outre un dépôt

Les compteurs et branchement d’égouts, les vestibules et couloir d’entrée, l’escalier, sa cage et les paliers. L’escalier descendant aux caves et les couloirs de cave ».

indépendante, - les logements 2 et 5 sont dépourvus de plinthes et aucun garde-corps n’a été installé au niveau des fenêtres des séjours dont l’allège est inférieure à 1 mètre de hauteur, - les escaliers

Cette correspondance met également en évidence dans les parties communes que : la rambarde d'escalier du 2 eme étage n'est plus fixéeil n'y a pas d'extincteursdes fuites sont présentes en sous face du

apparaître sa structure métallique dans la deuxième chambre, d’un couloir dépourvu de plafond et pourvu d’un sol d’origine, d’un plancher haut de la troisième chambre réduit à deux poutrelles, d’un escalier

Il résulte de ces constatations des contrariétés manifestes quant aux réalisations opérées notamment sur le gros œuvre, l'escalier extérieur du garage, la pose d'un enduit sur les murs entre la piscine

L’accès à la cave se fait par un escalier en pierre. Il n’y a pas de trace d’humidité. L’escalier qui mène à l’étage est également en pierre. A l’étage, une extension vitrée est présente.

leur état initial les parties communes altérées, en réédifiant le mur du fond du lot n° 31 de la copropriété sis 1 rue Sigisbert Adam à 54000 NANCY ainsi qu’en déposant les gardes corps, rambardes et escaliers

entreprise CARRELAGE [E] [K] à payer à Madame [M] et Monsieur [H] la somme globale de 91 637,35 € TTC se décomposant comme suit : - Travaux démolition, dépose et pose du mobilier, isolation et chape, sols escaliers

15/08/2020 jusqu’à la consolidation (boiterie) Consolidation: 01/08/2021 DFP: 19% (6% épaule - 8% hanche - 5% raccourcissement membre inférieur) Préjudice professionnel : monter et descente des escaliers

commandement, à remettre en état les locaux tel qu’ils l’étaient lors de la prise à bail, c’est-à-dire sans limitation des accès au troisième étage, que cela soit par l’ascenseur (sans badge) ou par l’escalier