antérieure du sinus maxillaire gauche avec hémosinus 8) Hémosinus avec comblement partiel du sinus maxillaire droit, des cellules ethmoïdales et des sinus frontaux 9) Plaie complexe transfixiante de la lèvre

que la contestation formulée par Monsieur [T] [U] est fondée, En conséquence, • Constater la bonne foi de Monsieur [U] ; • Constater l'absence de démarches amiables de Madame [Y] ; • Ordonner la main levée

Elle fonde ses demandes sur les obligations contractuelles découlant du contrat de location avec option d’achat, faisant valoir que l’absence de restitution fait présumer la levée de l’option d’achat de

défenderesse à lui verser 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, - condamner la défenderesse aux dépens, en ce compris les frais de commandement de payer, de signification de l’assignation, de frais de levée

Monsieur [Z] [Q] a adressé un courrier au tribunal reçu au greffe le 10 mars 2026, se plaignant de son curateur et sollicitant la main-levée de sa mesure de protection.

Une levée d’écrou a eu lieu et la mesure s’est poursuivie selon le régime de l’article L3213-1 du code de la santé publique, par un arrêté du 28 septembre 2025.

[N] [P] est nécessaire au regard d’une absence suffisante de stabilisation clinique, comme de conscience de sa maladie et d’une adhésion passive aux soins, laissant présager, en cas de levée prématurée

DIT que cette mesure emporte effet jusqu’à levée médicale ou décision médicale de placement sous soins ambulatoires sans consentement et à défaut jusqu’à un délai de six mois suivant le prononcé de cette

DIT que cette mesure emporte effet jusqu’à levée médicale ou décision médicale de placement sous soins ambulatoires sans consentement et à défaut jusqu’à un délai de six mois suivant le prononcé de cette

DIT que cette mesure emporte effet jusqu’à levée médicale ou décision médicale de placement sous soins ambulatoires sans consentement et à défaut jusqu’à un délai de six mois suivant le prononcé de cette

Postérieurement à l’audience, la mesure d’hospitalisation complète a été levée. Il n’y a donc plus lieu de se prononcer sur le maintien de l’hospitalisation complète.

DIT que cette mesure emporte effet jusqu’à levée médicale ou décision médicale de placement sous soins ambulatoires sans consentement et à défaut jusqu’à un délai de six mois suivant le prononcé de cette

Il est noté la disparition totale de ses idées noires ainsi que des pensées suicidaires, elle se projette de façon positive dans l’avenir et accepte le suvi en ambulatoire , justifiant la levée des soins

de la lecture des pièces du dossier de la procédure que la fiche d’évaluation clinique des renouvellement de la mesure de contention renseignée toutes les 6 heures par les médecins porte la mention “levée

délirante envers cette dernère, une thymie normale, une bonne adhésion aux soins et une volonte de gérer ses affaires administratives lui-mème outre une bonne projection dans l’avenir, justifiant la levée

en premier ressort FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES : Par requête du 7 juin 2023, monsieur [K] [U] a saisi le tribunal pour obtenir des renseignements à l’occasion d’une ordonnance de main levée

patiente est en nette amélioration avec une rémission complète des éléments délirants de persécution, une crituqe élaborée des troubles du comportement et une meilleure compliance aux soins, justifiant la levée

DIT que cette mesure emporte effet jusqu’à levée médicale ou décision médicale de placement sous soins ambulatoires sans consentement et à défaut jusqu’à un délai de six mois suivant le prononcé de cette

débats, par ordonnance mise à disposition au greffe, contradictoire et en premier ressort ORDONNE la poursuite de l’hospitalisation complète de Madame [H] [R] DIT que cette mesure emporte effet jusqu’à levée

son conseil appuie sa demande ; Attendu que les 2 avis médicaux sollicités par l'ARS conclut à l’absence de dangerosité et à la possibilité de poursuivre les soins en ambulatoire ; que l’arrêté de levée