pénétrante et fracture ouverte de l’ilion gauche, ayant nécessité une intervention chirurgicale ; - une fracture de l’apophyse de la vertèbre de L2 et de T12, ainsi qu’une contusion abdominale avec lame

La facture n°16/0318 datée du 15 mars 2016 pour un montant de travaux de 1.224,30 euros TTC porte sur des travaux de remplacement de lames et de laine de verre et de reprise de peinture réalisés dans l

France IARD, - la SAS XX4, titulaire des lots menuiseries extérieures et intérieures-bardage bois, assurée auprès de la Compagnie ACTE IARD, - la SASU ALU CONCEPT HABITAT, en charge du lot stores à lames

Frédéric DE BAETS Me Florian PLEBANI expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: Madame [B] [L] [Adresse 8] [Localité 5]/FRANCE représentée par Maître Nathalie BERGERON LANIER

S'agissant du remplacement du lave-linge de marque MIELE par un lave-linge de marque SIEMENS, il soutient qu'il n'a jamais procédé à son remplacement, que l'état des lieux d'entrée y faisait référence

plaidant, Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES, RCS [Localité 11] 542 073 580, es qualité d’assureur de la société D2M, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE

financières de la caution ou s’il existe un risque de l’endettement né de l’octroi du prêt garanti lorsque l’opération financée par la banque et garantie par le cautionnement était vouée à l’échec dès son lancement

Cette IRM a également retrouvé une lame d’épanchement intra articulaire dans la coxo fémorale gauche, c’est-à-dire dans l’articulation de la hanche gauche.

Il conteste que Madame soit aussi disponible relatant que cette dernière a lancé une activité libérale et n’indique pas les horaires effectués dans le cadre de ses autres activités dans la ville de Metz

Les demandeurs soulignent que les diagnostics archéologiques étaient loin de concerner l'ensemble des parcelles et que le département a attendu le 27 mai 2014 pour lancer la procédure alors que ceux-ci

barrettes auto réglables posées postérieurement à la réalisation des travaux : possible phénomène de condensation ; - Problèmes d’humidité liés à une mauvaise ventilation du mur existant (absence de lame

présence d’un abri en bois type carport sur l’aire de retournement devant la maison ancienne ;la surélévation du mur séparatif entre la construction existante et la construction nouvelle à l’aide de lames

À son admission il a été constaté un hémothorax droit, une lame de pneumothorax antéro-supérieure, une hémorragie intra alvéolaire étendue bilatérale, une contusion pulmonaire du lobe inférieur droit et

vertu d’un pouvoir régulier, L’affaire appelée en audience publique le 03 octobre 2025, Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente ASSESSEURS : - Alain LANOE

intervenante forcée, société par actions simplifiée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 775 590 847, dont le siège social est situé [Adresse 4] à Saint-Jacques-de-la-Lande

Ce qui crée une lame d'air froid au périmètre supérieur des joues engendrant ainsi la condensation (par choc thermique) avec l'air intérieur plus chaud (et chargé d'humidité) au sommet des joues verticales

R : Alors pourquoi on n’attend pas d’avoir les confirmations des aides variables avant de lancer quelconques démarches. W : On a eu les confirmations des aides. Je vais vous faire un tableau (...)”.

précédemment, il n'y avait pas eu de carence entre le départ du précédent locataire et l'entrée dans les lieux du nouvel arrivant » et faire « l'objet de visites "de contrôle" impromptues, de questions lancées

pratique du « chemsex »), que sur sa carrière professionnelle (mentionnant notamment la multiplication, en 2020, d’annulations « sauvages », « pour raisons médicales », de son spectacle « Assume Bordel », lancé

logement donné à bail : cloques au plafond de plusieurs pièces, notamment salon, cuisine et salle de bain, coulures d'humidité sur les murs, quelques moisissures et un parquet en bois présentant des lames