CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 288 résultats pour « Tran-Van »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP CIVIL

69860e72cdc6046d4736aeaf

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Nebia BEDJEDIET, Greffière, GROSSE : Me Audrey HAMELIN EXPÉDITION : Me Matthieu MICOU le : Copie Dossier EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé signé le 06 décembre 2019, la SA 3F CENTRE VAL

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82138cdc6046d47b21e02

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La C.P.A.M. du Var agissant pour le compte de la CPAM des Alpes Maritimes en vertu des dispositions des articles L 221-3-1 et L 216-2-1 II du code de la sécurité sociale, de l'avis du Conseil d'État du

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69e69ef6cdc6046d47f297f4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] comparante en sa personne DEFENDERESSE Société LOISEAU MENUISERIE CHARPENTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, représentée par Me Valérie

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf64cdc6046d473c6377

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Cette mise en demeure étant restée vaine et faute de proposition de règlement amiable, la BPALC a donc engagé une procédure à l’encontre de la caution afin d’obtenir le paiement de sa créance. *** Par

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

682390587e21a56f624eda88

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

dans la procédure suivie devant le tribunal judiciaire de Marseille, Assistée de Madame SARTORI Michelle, Greffier JUGEMENT RENDU LE 01 Avril 2025 ENTRE LES PARTIES : DEMANDERESSE : La société TRADE

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

682390957e21a56f624edcde

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

dans la procédure suivie devant le tribunal judiciaire de Marseille, Assistée de Madame SARTORI Michelle, Greffier JUGEMENT RENDU LE 01 Avril 2025 ENTRE LES PARTIES : DEMANDERESSE : La société TRADE

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6521cdc6046d477d11bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, ainsi que des traces de peinture sur le vitrage.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f974fc0ea89248182ab303

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

situé dans le local électrique au sous-sol et la vétusté de la canalisation d'évacuation générale des eaux usées et des eaux vannes située dans la dalle du sous-sol ; que la société Mozaik n'a pas pu

Source officielle
TJ

TPRX surendettement

69e7e4f6cdc6046d47106f5c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle est caractérisée par la volonté systématique et irresponsable de recourir au crédit pour réaliser des dépenses somptuaires ou mener un train dispendieux.

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6ccff1062435dd169b39

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

L’état des lieux d’entrée contradictoire met en exergue que l’appartement est en bon état général (voire neuf) et propre, à l’exception du balcon qui est sale et présente des traces de pigeons.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bacc0d3e3fe99cae399

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Pas de trace de l’amende.

Source officielle
TJ

CIVIL

68128dadd554c55098ec8f19

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

active de 34,2 kilomètres, traversant 16 communes entre [Localité 27] et Les Forges d’[Localité 24], pour proposer un itinéraire valorisant la découverte des richesses patrimoniales du fond de vallée au travers

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6892785f4f3b740d627b7f5e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

J’ai constaté que les interventions au niveau des trains roulants n’étaient pas correctes. En effet, des anomalies sont présentes au niveau des accouplements de certains des trains roulants.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81863cdc6046d47b17558

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDEURS : Monsieur [R] [E], né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] (VAR), de nationalité française, exerçant la profession de cariste magasinier, domicilié [Adresse 1] ; Et Madame [G] [M],

Source officielle
TJ

Expropriations

6866cfedd33109fd079af3ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’espace dispose d’un accès vers l’extérieur au travers d’un SAS situé après une porte blindée et dans lequel se trouve le local WC avec lavabo.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dec3d36af9fd1f8094de43

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LA MEDICALE aux droits de laquelle vient désormais, au titre des garanties assurances de personnes GENERALI VIE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me My hanh sylvie TRAN THANG - #C2100 ORDONNANCE DE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686428450bb2f8a66ca6049b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

salle à manger] ainsi que des traces rouges.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d9cac432ce7d11a6fdab

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

L'expert a indiqué que lors de sa première visite des lieux, le 06 décembre 2018, les traces des dégâts des eaux étaient encore visibles sur le faux-plafond de l'appartement de la SCI Marie Simon mais

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14669bfa4c7b1df1a9f15

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Exposant que cette mise en demeure est restée vaine, la société APM SERVICES a, par exploit délivré les 16 et 27 octobre 2023, fait citer Monsieur [V] et la société PSW devant le président du tribunal

Source officielle
TJ

Surendettement

6a1f29e4cdc6046d47de1a26

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle explique qu’elle va déménager le mois prochain et que son prochain loyer sera de 431,44 euros.

Source officielle

Page 65 sur 865

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC339 résultats

Journal officiel
Créations

TRAN, Van Philippe

SIREN 108756230Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS BORNE CAPRON TRAN VAN

SIREN 978932606Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

15/05/2026

Voir →

Créations

TRAN, Van Thanh

SIREN 990131229Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

07/05/2026

Voir →

Radiations

TRAN, Van Duc

SIREN 434665741Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/04/2026

Voir →

Radiations

TRAN-VAN, Marcelle Monique Jeanne, SCHIANO-LO-CURCIO

SIREN 340769454Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

26/04/2026

Voir →