consultation, à savoir : - exérèse de lésion du col de l’utérus, par voie vaginale, - colposcopie, - échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée, - mesure de la longueur du canal

dispositif intra-utérin, - pose d’un dispositif intra-utérin, - stomatoplastie du col de l’utérus, - échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée, - mesure de la longueur du canal

Après les travaux de mesure, le syndicat des copropriétaires a fait poser un compensateur de dilatation raccordant la pompe boucle ECS aux canalisations.

droit et qu’il existe des douleurs très invalidantes ; - Le compte-rendu opératoire du 11 janvier 2021 qui fait état d’un syndrome de dérangement interne post-traumatique du poignet droit, syndrome du canal

suivantes : travaux de réfection du sol de la cour assemblée générale du 13 avril 2022), travaux de réfection de la loge (assemblée générale extraordinaire du 4 juillet 2022), réalisation d'un audit des canalisations

travaux de reprise du plafond et des murs, ainsi que le rabotage de la porte, apparaissent justifiés, il n’est pas démontré que Monsieur [K] devait effectuer la peinture de la tuyauterie et des canalisations

Madame [N] [R], salariée de la société [6], a adressé à la [7] une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial en date du 31 août 2023 mentionnant : " syndrome du canal

Toutefois, elle préconise la poursuite des investigations de recherche de fuite sur les canalisations d’alimentation en eau et d’évacuation des eaux usées et d’étanchéité de la toiture du garage.

. (…) Par la suite, la SARL PETITES LOCATIONS a partiellement remplacé les canalisations des colonnes montantes de l’immeuble depuis la chaufferie située en sous-sol jusqu’à son appartement.

, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ;La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations

Selon elle, ces sinistres ont pour origine un défaut d'étanchéité, l'usure, la rouille des canalisations des eaux pluviales et eaux usées et du WC et des défauts de conformité dans la cour commune.

Elle soutient avoir une raideur du coude droit (prothèse), une tendinopathie chronique de la coiffe supérieure (épaule gauche), des névralgies cervico brachiales bilatérales, un canal carpien gauche, une

copropriétaire portant sur la période courant du 1er janvier 2022 au 1er avril 2023, pour un solde débiteur de 8.754,94 €, - deux appels de fonds travaux sur l’exercice 2023 pour la reprise de canalisations

que les travaux confiés à la SAS ALPHA CONSTRUCTIONS ne sont pas tous achevés mais que la majeure partie a été faite puisque la maison est hors d’eau et hors d’air, que le réseau électrique et les canalisations

Villiers - 75017 PARIS représentée par Me Léonore BOCQUILLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1085 Madame [Q] [R] née le 16 Juillet 1968 à VITRY SUR SEINE (94), demeurant 29 rue de l’Ancien Canal

En effet, l’expert, qui est un homme de l’art, a constaté la présence d’une fosse enterrée et d’anciennes canalisations dont une principale se rejetant dans la fosse et une reliée à un regard tampon en

Certains éléments ont effectivement été installés : alimentations eau chaude eau froide ainsi que les canalisations d’eaux usées dans la cuisine ; alimentation eau chaude eau froide dans la chambre ; cloisonnement

A- Sur les préjudices dit « matériels » 1/ Sur le remboursement de frais de garde du canapé Les époux [T] sollicitent le remboursement des frais de garde de leur canapé pour un montant de 550€.

Il est composé: - d’une vaste pièce dans laquelle est entreposée une très importante quantité de marchandises liée à l’ameublement et à la décoration ( canapés, fauteuils, chaises, tables, armoires, miroirs

Adresse 5], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 889 234 647, prise elle-même en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Maître Marjorie CANEL