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725 résultats pour « Anne LE GALL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

686d7da7a2273490db10dc32

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DÉFENDEUR : Association REVIVRE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me David ALEXANDRE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 70 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f433ad4e0040aa373630e3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 5] non comparant, ni représenté Monsieur [D] [C] né le 15 Mars 1993 à [Localité 8] - ALGERIE, demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40771681ed727f2a423ee

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- 69290 CRAPONNE représentée par Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1037 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [F] [G], demeurant 157 Avenue Charles de Gaulle

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6780215a9c3ba90f51dc28fa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CHARLES DE GAULLE NEUILLY 36 rue de Naples 75008 Paris représentée par Maître Olivia MICHAUD de la SELEURL OLM SELARL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J139 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des Criées

67f42b7a4e0040aa373615e6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 01 Avril 2025 N° RG 22/00144 - N° Portalis DB3U-W-B7G-MUMF 78A Jugement rendu le 01 avril 2025 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée d’Anne-Laure

Source officielle
TJ

Service des Criées

67fd65f8e85d0474bddb8f37

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

506 079, dont le siège social est situé [Adresse 9] à [Localité 12], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Séverine GALLAS

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9583f3ea43407b910cb34

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

aide juridictionnelle de [Localité 5]) représentée par Maître Caroline REGES, avocat au barreau de LIBOURNE DEFENDEURS Monsieur [F] [S], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Thierry LE GALL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e96ad13ea43407b911e443

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] N° RG : N° RG 25/00370 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JJSB Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 09 Octobre 2025 Nous, Marie-Ange LE GALLO, Première Vice-Présidente au

Source officielle
TJ

Référés

6a10b529cdc6046d479c680e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ME-TO-GAL, S.A.S. [U] [B], S.A.S. [U] [H], S.A.R.L. OZONERGIES, S.A.S. ATOUT CONFORT, S.C.S. OTIS, S.A.S. BTP CONSULTANTS, [K] [F], Société L’AUXILIAIRE, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.

Source officielle
TJ

TPRX VIRE

698004f5cdc6046d4794fc72

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

7 place FOCH - 14000 CAEN Comparante, en la personne de Madame [S], munie d’un pouvoir ET : DÉFENDEUR : Madame [W] [U] née le 14 Décembre 1967 à FLERS (61100) demeurant 2 Avenue du Général de Gaulle

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

697b9d5dcdc6046d4725c0ec

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DUPUIS Me SITBON Me DE GAULLE ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 24/06778 N° Portalis 352J-W-B7I-C4MNJ N° MINUTE

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f261d33109fd079b7b29

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [V] [X], déléguée au service mandataire, munie d’un pouvoir, assistée de Maître Lola GALLAY, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur [R] [Z] né le 04 Mai 1981, demeurant 26 Avenue Général de Gaulle

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839f2342d338c20d3156c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET LE HOME DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Anne-Marie MASSON de l’association GOLDBERG-MASSON & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R91

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d952f9cdc6046d47cec7e1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

nationalité section B RG n° 23/01956 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Muriel Josselin-Gall

Source officielle
TJ

Service de proximité

68c324a4c6c6896192a78dbe

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur William FEZAS,Vice-Président, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Nice,assisté lors des débats par Madame Nadia GALLO

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69b89bc5cdc6046d47e99767

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

Cabinet CANOPEE GESTION, Société par Actions Simplifiée,agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Anne

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6733b2bc264fe014c41f97c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [D] [F] épouse [M] non comparante, ni représentée Monsieur [W] [M] non comparant, ni représenté Tous deux domiciliés 2 rue du Général de Gaulle

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686c0c8bdd7001754d61abad

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDEURS Madame [K] [J] de nationalité Française 84 Avenue Charles de Gaulle

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

686594ac72b7e1b6bf1e0139

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représenté par Me Sébastien SEROT, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 21 substitué par Me Rémi PICHON, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 21 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

Référés civils

6698095ab60c111a421b84e5

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ARCHIMEET, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne aline MENIER-GALLO, avocat plaidant du barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle

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