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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a0cad18cdc6046d4739d5bf
19 mai 2026
Concernant le raccordement à l’arrivée d’eau de la buanderie : Monsieur [K] confirme que cela a été fait, lors de la démolition, il a mis un raccord bouchon et a raccordé le tout à l’ancienne ligne d’eau
1ère Ch- Civil général
697ad0f9cdc6046d470c2fff
5 janvier 2026
Il a constaté également qu'il n'existait aucun regard avec bouchons de visite comme le prévoit le DTU 20.1.
697c6c3dcdc6046d473a8253
6 janvier 2026
[D], pièce tempérée et obscure”, qu’“aucune trace de dégradation des bouchons n’est constatée”, que “la qualité organoleptique des vins n’est donc pas affectée”, que “le vieillissement des bouteilles est
POLE CIVIL - Fil 3
69841174cdc6046d47f58733
Il a constaté des traces de rouille en divers endroits, plus précisément sur les pattes de scellement sur les poteaux d’origine, et des coulures issues des tubes ronds verticaux, les bouchons d’occultation
1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d342439575e2f771d2
23 avril 2024
fiches informations produits qui ne sont contredites par aucune pièce, révèlent que les flacons, d’une capacité de 700 ml déjà imprimés (donc déjà revêtus des marques incriminées CNTRIOMPHES), les bouchons
7ème chambre 1ère section
65e7715179d7e316eba79b34
9 janvier 2024
Le rapport indique qu’un passage caméra a permis de constater que la plupart des regards en place comportent des bouchons à plusieurs endroits.
Chambre 6/Section 4
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13 avril 2026
cunettes n’évacuent pas correctement non plus, lors des essais il n’y a pas eu d’écoulement satisfaisant, le passage d’une caméra vidéo a montré la présence de dépôts disparates qui occasionnent des bouchons
6ème chambre 2ème section
6711559faa7e95fd3fcf7ff0
26 janvier 2024
qu’aux termes des débats sur ce point en cours d’expertise, l’expert indique que ce branchement situé du côté de la [Adresse 1] ne pouvait pas être « techniquement » réutilisé puisqu’il avait été bouchonné
3ème Chbre Cab A1
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2 juillet 2024
ECORES a quant à lui fait état le 5 juin 2015 d'un engorgement du réseau d'évacuation des eaux usées réseau de la boulangerie en raison d'un manque de pente significatif, favorisant la création de bouchons
Référés civils
680a7febc9134b6bc8ff41eb
8 avril 2025
[U] (p. 21/32), plus particulièrement de fuites de la chaudière et de la vanne d'arrêt, ainsi que de fuites antérieures, déjà réparées, et désordres situés dans la salle de bain de son appartement (bouchon
7ème CHAMBRE CIVILE
6a17350ecdc6046d472526ca
20 mai 2026
D’autre part, la mise en place de bouchons de regard ne correspond pas à la reprise d’un désordre ou d’un défaut de conformité. 7- nettoyage des gravats.
6ème CHAMBRE CIVILE
6616d46363271232b2e469dd
10 avril 2024
au titre de la 3ème roue EPILOT En toute hypothèse, - DEBOUTER Monsieur [P] de ses demandes au titre du coussin, de la table à manger, de la chaise de douche pliable, du motomed thera trainer, du bouchon
4ème chambre 1ère section
68dc20d3b3454b98788c2c97
30 septembre 2025
Dans le procès-verbal de constat précité, les termes « sans bouchon », « bourrage », « bouchage » ou « farce » sont employés.
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