CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

133 résultats pour « Bobichon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

6a0cad18cdc6046d4739d5bf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Concernant le raccordement à l’arrivée d’eau de la buanderie : Monsieur [K] confirme que cela a été fait, lors de la démolition, il a mis un raccord bouchon et a raccordé le tout à l’ancienne ligne d’eau

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

697ad0f9cdc6046d470c2fff

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il a constaté également qu'il n'existait aucun regard avec bouchons de visite comme le prévoit le DTU 20.1.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697c6c3dcdc6046d473a8253

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[D], pièce tempérée et obscure”, qu’“aucune trace de dégradation des bouchons n’est constatée”, que “la qualité organoleptique des vins n’est donc pas affectée”, que “le vieillissement des bouteilles est

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69841174cdc6046d47f58733

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il a constaté des traces de rouille en divers endroits, plus précisément sur les pattes de scellement sur les poteaux d’origine, et des coulures issues des tubes ronds verticaux, les bouchons d’occultation

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

fiches informations produits qui ne sont contredites par aucune pièce, révèlent que les flacons, d’une capacité de 700 ml déjà imprimés (donc déjà revêtus des marques incriminées CNTRIOMPHES), les bouchons

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715179d7e316eba79b34

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport indique qu’un passage caméra a permis de constater que la plupart des regards en place comportent des bouchons à plusieurs endroits.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30a5cdc6046d471e7a45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

cunettes n’évacuent pas correctement non plus, lors des essais il n’y a pas eu d’écoulement satisfaisant, le passage d’une caméra vidéo a montré la présence de dépôts disparates qui occasionnent des bouchons

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6711559faa7e95fd3fcf7ff0

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

qu’aux termes des débats sur ce point en cours d’expertise, l’expert indique que ce branchement situé du côté de la [Adresse 1] ne pouvait pas être « techniquement » réutilisé puisqu’il avait été bouchonné

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a91d2b47a9d8cc0a6a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ECORES a quant à lui fait état le 5 juin 2015 d'un engorgement du réseau d'évacuation des eaux usées réseau de la boulangerie en raison d'un manque de pente significatif, favorisant la création de bouchons

Source officielle
TJ

Référés civils

680a7febc9134b6bc8ff41eb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[U] (p. 21/32), plus particulièrement de fuites de la chaudière et de la vanne d'arrêt, ainsi que de fuites antérieures, déjà réparées, et désordres situés dans la salle de bain de son appartement (bouchon

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17350ecdc6046d472526ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

D’autre part, la mise en place de bouchons de regard ne correspond pas à la reprise d’un désordre ou d’un défaut de conformité. 7- nettoyage des gravats.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e469dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

au titre de la 3ème roue EPILOT En toute hypothèse, - DEBOUTER Monsieur [P] de ses demandes au titre du coussin, de la table à manger, de la chaise de douche pliable, du motomed thera trainer, du bouchon

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Dans le procès-verbal de constat précité, les termes « sans bouchon », « bourrage », « bouchage » ou « farce » sont employés.

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.