CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

133 résultats pour « Brousaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Protection Sociale

69dd6913cdc6046d4722c4b3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

Page 7 sur 7

← Précédent

689661e10279fffe8433acf5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 2] représentée par Madame [R] [W], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [P] [L], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac6d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [B] [T], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [W] [M], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD

Source officielle
TJ

7ème Chambre

67004399c34eb4cc857b9556

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RENOVATION et la SCP BROUARD-DAUDE en qualité de liquidateur de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac60

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 4] représentée par Madame [S] [U],munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [F] [R], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69681e43cdc6046d47534bdc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Madame Michelle LAYES-CADET Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67880ca8c21c0e53e7908178

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Indépendamment de cette longueur, le rapport d’enquête publique du 18 août 2021 révèle que la partie précédant la parcelle [Cadastre 6] est actuellement envahie de végétation et broussaille et ne permet

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67102982f94f087ca441b19e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SCI DE CONSTRUCTION BRICHAMBEAU, dont le siège social est sis 10 rue Brouard - 77350 BOISSETTES représentée par Me Sylvie MENNEGAND, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 50 Après

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661db0279fffe8433ac47

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 1] représentée par Madame [N] [X], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame Ludmila GOUPIL, Attachée de justice Madame Monique BROSSARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661e00279fffe8433ace9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [G] [E], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [J] [I], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661e10279fffe8433ad02

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 1] représentée par Madame [X] [R], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame Ludmila GOUPIL, Attachée de justice Madame Monique BROSSARD

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

68f6a0b4f444f3ad06a5dc63

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Si l'impossibilité d'exploiter le hangar pour le pré-stockage du grain, le surcroît de travail pour l'exploitante, le gain manqué pour les broutards vendus, le stress occasionné par les frais supplémentaires

Source officielle
TJ

Chambre 21

67801b7a9c3ba90f51dc167b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

  : R056 Société R.A.M [Adresse 30] [Adresse 30] [Localité 11] Non représentée DEFENDEURS MUTUELLE D’ASSURANCES DE L’ARTISANAT DES TRANSPORTS [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Pascal BROUARD

Source officielle