[NT] [GX] née le [Date naissance 13] 1997 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 12] INTERVENANTE VOLONTAIRE : SHERPA OCCITANIE, association des éleveurs et utilisateurs de Chevaux

experts précisent qu’il s’agit d’une complication fréquente de cette chirurgie, douloureuse mais sans conséquence mais qui favorise l’infection du site opératoireSurtout un syndrome de la queue de cheval

Le certificat médical du Docteur [Y] joint à la demande faisait état d’un syndrome de la queue de cheval.

En conséquence, Monsieur [K] [Z] [H] sera condamné à restituer à la SA COFICA BAIL le véhicule OPEL CROSSLAND 1.5 D 110 CH ELEGANCE BUSINESS, 115 chevaux, immatriculé GC 924 GV.

En conséquence, Monsieur [C] [W] sera condamné à restituer à la SARL VOLKSWAGEN BANK GMBH le véhicule AUDI A1 CITY CARVER 35 TFSI 150 CH, 115 chevaux, immatriculé GC 666 XF.

demande de licitation s'agissant du bien immobilier commun situé à [Localité 5] (70) CONSTATE l'accord des parties sur l'attribution, dans le cadre des opérations de liquidation et partage, des deux chevaux

Il projette de travailler bénévolement avec les chevaux et passer son permis de conduire. Il dit que son traitement est “impeccable” et que la contrainte ne le dérange pas.

Il explique qu’il venait de terminer une formation et qu’il y avait une queue de cheval coupée chez lui. Il cherchait à se protéger des pratiques de son père qui ferait du maraboutage.

2565,19 euros la créance due par l'indivision post-communautaire à Madame [Y] [V] au titre des travaux de recherche de fuite, plomberie cuisine, remplacement du chauffe-eau, réparation fuite parc à chevaux

juillet 2024 par le même magistrat Monsieur [H] [R] C/ CPAM DU RHONE N° RG 24/00358 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZASO DEMANDEUR Monsieur [H] [R] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Christine CHEVAL

du bâtiment (durée de reconstruction évaluée à six mois par un conseil technique), § 7780 € au titre des autres biens et pertes indirectes associées (soins et déplacements pour plusieurs chiens et chevaux

FONCIA CHEDEFAUX LECOQ, devant le tribunal judiciaire de Bobigny aux fins d’obtenir, à titre principal, l’annulation de la décision n°4 de l’assemblée générale du 5 décembre 2023.

visite et d'hébergement durant les vacances scolaires s'exerce du vendredi sortie d'école au samedi suivant 12 heures, ou du samedi 12 heures au dimanche suivant 19 heures, Dit que si Noël est à cheval

Le certificat médical initial du 09 décembre 2011 faisait état de « lombalgie avec sonnette L5, déficit du releveur du pied et des orteils, suspicion de syndrome de la queue de cheval ».

Enfin, le constatant a relevé un léger affaissement de la traverse basse des box extérieurs des chevaux.

, la société civile immobilière dénommée « 2G Agrilav » a confié à la société anonyme de droit belge dénommée « Construction métallique Mahieu » des travaux de construction d'un centre de soin pour chevaux

prorogé au 17 Juillet 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Patricia CHEVAL

2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 20/01163 - N° Portalis DB3S-W-B7E-UK3K N° de MINUTE : 24/00201 DEMANDEUR Monsieur [D] [Y]-[V] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Christine CHEVAL