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178 résultats pour « Gilbertet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

678836dbc21c0e53e791031d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

.- FORGET J.L., avocats au barreau de TOULOUSE ASSOCIATION BUREAU CENTRAL FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL,

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

689cd2b105c5415472e76c7c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Parmi les affections médicales, je note : - Une intoxication au monoxyde de carbone en décembre 2020 ayant évolué sans séquelle - Une maladie de Gilbert - Une atopie - Plusieurs interventions chirurgicales

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed97b848dd6814c64587

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DEMANDEURS: Madame [O] [X], épouse [F], née le 23 octobre 1963 à NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), demeurant 54 rue Gilbert Allegre à NOUMEA (NOUVELLE CALEDONIE) (98852) (bénéficie d’une aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

67fd57eae85d0474bddb633c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Après débats à l'audience du 11 Février 2025, le jugement suivant a été rendu ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : MA GESTION LOCATIVE Chez [17] [Adresse 19] [Localité 7] représentée par Me Jean-philippe GILBERT-GIRARD

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

691715b3e097417ee1bff12c

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

postulant au barreau de la DROME DÉFENDERESSE : Société BOURSORAMA, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Arnaud-Gilbert

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bbf

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Quimper réuni en audience publique le 30 juin 2025, Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra FOUCAUD Assesseur : Madame Céline LABRUNE Assesseur : Monsieur Gilbert

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

6705a48b1296b51ba2bf2293

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ETUDES ET TRAVAUX DU BATIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

677daad4b032d83cfd3ee111

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[K] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 326 Mme [D] [U], demeurant

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

695815f075782d5f0695e875

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

mise à disposition au greffe le 02 janvier 2026, par Madame Marie-Hélène PENOT, Vice-Présidente de ce tribunal chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Sarah-Lisa GILBERT

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

6958161375782d5f0695eab8

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

mise à disposition au greffe le 02 janvier 2026, par Madame Marie-Hélène PENOT, Vice-Présidente de ce tribunal chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Sarah-Lisa GILBERT

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69d990aecdc6046d47d37801

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de [Localité 2] sous le numéro 351 058 151 dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal domicilié à cet effet audit siège représentée par Maître Arnaud-Gilbert

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

69de82f5cdc6046d473bf593

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

tribunal en date du 14 avril 2026; Sous la présidence de Madame Marie-Hélène PENOT, vice-présidente de ce tribunal chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection assistée de Sarah-Lisa GILBERT

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67804dd99c3ba90f51dc9a11

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EKKOIA, anciennement dénommée POLYEXPERT ENVIRONNEMENT, RCS [Localité 20] 497 930 164., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a0858823c56e097ae8

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

UNION ENTREPRISES CONSTRUCTION [Adresse 32] [Localité 20] représentée par Me Gilbert SAUVAGE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 089 S.A.S.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67804ddc9c3ba90f51dc9a89

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 324 Compagnie d’assurances ALLIANZ IARD, en sa qualité d’assureur de la société SCBA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric-Gilbert

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

695816d675782d5f0695f779

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

mise à disposition au greffe le 02 janvier 2026, par Madame Marie-Hélène PENOT, Vice-Présidente de ce tribunal chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Sarah-Lisa GILBERT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698b9c21cdc6046d47cd366c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

réuni en audience publique le 13 octobre 2025, Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Sandra FOUCAUD Assesseur : Madame Françoise GUEGUEN Assesseur : Monsieur Gilbert

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89d7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DHUMA, exerçant sous l’enseigne “Le Punjab”, (RCS CHARTRES n° 952 981 835), dont le siège social est sis 1 rue Victor Gilbert - 28000 CHARTRES agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69736376cdc6046d4769a291

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Prévoyance Côte d’Azur 455 promenade des Anglais 06000 Nice représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant substitué par Me Leyla MONTIGNY, avocat au barreau de GRASSE, Me Gilbert

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TJ

Chambre 29 / Proxi fond

69de82d5cdc6046d473bf364

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

tribunal en date du 14 avril 2026; Sous la présidence de Madame Marie-Hélène PENOT, Vice-Présidente de ce tribunal chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection assistée de Sarah-Lisa GILBERT

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