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319 résultats pour « Pornon-Weidknnett »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d5703dcdc6046d4772645a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[X] [K] et l’évolution défavorable des autres pathologies, notamment celle du cancer du poumon dont il est décédé.

Source officielle
TJ

JEX cab 2

691afb445222181ceeb93f87

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le 28/03/2025, sur le fondement de cette même ordonnance du 12/03/2025, la société ABN AMRO BANK a également fait inscrire une hypothèque judiciaire provisoire sur les parts et portions détenues par M.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d3f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52d90

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52da0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0af9a603a69291602d2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

AIM2 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Madame [G] [

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b69a603a6929160425

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CABINET MARCEL HUMBERT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TJ

JEX cab 2

66995d2f07d408f8d4c180f6

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

AGILITE RCS PARIS 834 816 902 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime PONROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0880 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc576

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualité audit siège représentée par la SCP THEMES, demeurant 03 rue Bayard - BP 5009 - 59009 LILLE CEDEX, avocats au barreau de LILLE, plaidant substituée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc57a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Référés

BPCE ASSURANCES IARDc/S.A

67f57bd3bbf04ef7857bee86

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les infiltrations semblant provenir de locaux voisins appartenant à la SCI COURBEVOIE 1989, donnés à bail à la société JACQUELIN pour l’exploitation d’une activité de poissonnerie, le bailleur a, par acte

Source officielle
TJ

Service des référés

66fd8f0c38de0398b51799db

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GROUPAMA CAMPUS [Adresse 34] [Localité 25] représentée par Maître Erwan POISSON du LLP ALLEN & OVERY LLP, avocats au barreau de PARIS - #J0022 Société AUBELEC [Adresse 4], [Adresse 54] [Localité 8]

Source officielle
TJ

JEX

68f7deff77f30025a66a04c3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

dûment revêtue de la formule exécutoire d’un jugement rendu par le Tribunal Judiciaire de Val de Briey en date du 16 novembre 2020 (RG n° 19/00552), dûment signifié suivant exploit de la SCP de JOUX et POCHON

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

663134a319f939ca6242d02b

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES - 25 Maître Michaël KARPENSCHIF de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY - 656 Me Cyril LAURENT - 829 Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PIRAS ET ASSOCIES - 704 Me Marie POCHON

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866daefd33109fd079b37fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

docteur [P], psychiatre au sein de l’USIP du centre hospitalier de [Localité 4], précise que ce jour, l’évaluation psychiatrique note la persistance des éléments délirants de type érotomaniaque vers une porn

Source officielle
TJ

Référés

66fef95d172da17169ec2568

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDERESSE : Madame [J] [U] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 8] (49) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Mikaël POINSON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfdd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

avait à l’époque provoqué des signes irritatifs oculaires et ORL, des céphalées, des nausées-vomissements, une sensation vertigineuse et une asthénie, événement qui avait été transmis au centre anti poison

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f6005cdc6046d477cac01

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par courriel du 27 juillet 2021, la commune de [Localité 1] lui a indiqué qu’elle ne souhaitait pas que cette portion devienne communale.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a504033cf481c39a36e3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cousteau - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a50e033cf481c39a3a1b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

République - 69002 LYON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle

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