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AND
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NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69d5703dcdc6046d4772645a
7 avril 2026
[X] [K] et l’évolution défavorable des autres pathologies, notamment celle du cancer du poumon dont il est décédé.
JEX cab 2
691afb445222181ceeb93f87
13 novembre 2025
Le 28/03/2025, sur le fondement de cette même ordonnance du 12/03/2025, la société ABN AMRO BANK a également fait inscrire une hypothèque judiciaire provisoire sur les parts et portions détenues par M.
JCP - CIVIL2
66a3f19dc63cd64a75c52d3f
23 juillet 2024
Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson
66a3f19ec63cd64a75c52d90
66a3f19ec63cd64a75c52da0
rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson
4 ème Chambre civile
6696d0af9a603a69291602d2
11 juillet 2024
AIM2 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Madame [G] [
6696d0b69a603a6929160425
CABINET MARCEL HUMBERT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Me POINSON, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE
66995d2f07d408f8d4c180f6
15 juillet 2024
AGILITE RCS PARIS 834 816 902 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Maxime PONROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0880 DÉFENDERESSE S.A.S.
6865822b72b7e1b6bf1dc576
1 juillet 2025
qualité audit siège représentée par la SCP THEMES, demeurant 03 rue Bayard - BP 5009 - 59009 LILLE CEDEX, avocats au barreau de LILLE, plaidant substituée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson
6865822b72b7e1b6bf1dc57a
Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson
Référés
BPCE ASSURANCES IARDc/S.A
67f57bd3bbf04ef7857bee86
8 avril 2025
Les infiltrations semblant provenir de locaux voisins appartenant à la SCI COURBEVOIE 1989, donnés à bail à la société JACQUELIN pour l’exploitation d’une activité de poissonnerie, le bailleur a, par acte
Service des référés
66fd8f0c38de0398b51799db
2 octobre 2024
GROUPAMA CAMPUS [Adresse 34] [Localité 25] représentée par Maître Erwan POISSON du LLP ALLEN & OVERY LLP, avocats au barreau de PARIS - #J0022 Société AUBELEC [Adresse 4], [Adresse 54] [Localité 8]
JEX
68f7deff77f30025a66a04c3
1 octobre 2025
dûment revêtue de la formule exécutoire d’un jugement rendu par le Tribunal Judiciaire de Val de Briey en date du 16 novembre 2020 (RG n° 19/00552), dûment signifié suivant exploit de la SCP de JOUX et POCHON
Chambre 3 cab 03 C
663134a319f939ca6242d02b
29 avril 2024
DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES - 25 Maître Michaël KARPENSCHIF de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY - 656 Me Cyril LAURENT - 829 Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PIRAS ET ASSOCIES - 704 Me Marie POCHON
J.L.D.
6866daefd33109fd079b37fb
docteur [P], psychiatre au sein de l’USIP du centre hospitalier de [Localité 4], précise que ce jour, l’évaluation psychiatrique note la persistance des éléments délirants de type érotomaniaque vers une porn
66fef95d172da17169ec2568
3 octobre 2024
disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDERESSE : Madame [J] [U] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 8] (49) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Mikaël POINSON
6786e684df5b5c7d10cacfdd
13 janvier 2025
avait à l’époque provoqué des signes irritatifs oculaires et ORL, des céphalées, des nausées-vomissements, une sensation vertigineuse et une asthénie, événement qui avait été transmis au centre anti poison
1ere CHAMBRE
6a0f6005cdc6046d477cac01
19 mai 2026
Par courriel du 27 juillet 2021, la commune de [Localité 1] lui a indiqué qu’elle ne souhaitait pas que cette portion devienne communale.
68e7a504033cf481c39a36e3
7 octobre 2025
Cousteau - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson
68e7a50e033cf481c39a3a1b
République - 69002 LYON agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson
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