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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a1ddd62cdc6046d47c0409a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une médiation a été vainement ordonnée.

Source officielle

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TJ

Chambre commerciale

6a0cbc1acdc6046d473ae439

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

successivement son immobilisation en mars et juillet 2025 et des travaux de remise en état évalués à 13 852,51 € le 18 juillet 2025 après 14 294 km parcourus; que les démarches amiables sont restées vaines

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e04bcdc6046d470503a1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il indique avoir contacté à de nombreuses reprises cette dernière, sollicitant une expertise amiable et contradictoire ainsi qu’une provision, en vain.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21bfbccdc6046d472be706

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

1] par Mme [A] [Q] née [F], soeur de sa mère, décédée le [Date décès 3] 2025 et dont la succession est ouverte auprès de la SCP [E], [D] et ILLHE, notaires à AMBARES ET LAGRAVE ; qu’il a sollicité vainement

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69744deacdc6046d47828ada

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Après avoir contacté en vain le service consommateur de la société Electricité de France (EDF) et la conciliatrice de justice, M.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69d7fc41cdc6046d47af451e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Sur le fond, ils font valoir qu’il n’existe pas de modification matérielle des facteurs locaux de commercialité ni de variation de plus de 10% de la valeur locative.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a0f6d75cdc6046d477dc0c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Philippe CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Var

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f6ecdc6046d4706b196

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Suivant courrier du 23 décembre 2024, Mme [D] a vainement sollicité la société anonyme (SA) Assurances du crédit mutuel (ACM) IARD, assureur de Mme [J], en vue d’une résolution amiable du litige (pièce

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43bbcdc6046d471fd1dd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

N'étant pas réglé de sa facture du 19 juillet 2024, au titre de 50 % de ses honoraires de maîtrise d'œuvre, pour un montant TTC de 3623,67, et les réclamations amiables étant restées vaines, la société

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

69d82971cdc6046d47b2e6a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par lettres recommandées du 19 juin 2024, du 18 septembre 2024 et du 18 décembre 2024, le syndicat des copropriétaires de cette résidence représenté par son syndic la Sarl [Adresse 5] a vainement mis en

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d9562ecdc6046d47cefdf8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Suivant courrier recommandé du 24 octobre 2025, la demanderesse a vainement mis en demeure M. [M] de lui payer la somme de 1 650, 25 euros et d’annuler la vente (pièce n°10).

Source officielle
TJ

Inscr Civil Cont -10000€

69e174a6cdc6046d47822ffc

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par lettres recommandées avec accusé de réception des 16 septembre 2025 et 09 octobre 2025, le conseil du syndicat des copropriétaires a vainement mis en demeure Madame [O] de payer la somme de 4 904,53

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9647acdc6046d47d021bf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

par son assureur " protection juridique ", qui a relevé les désordres, - par lettre du 4 septembre 2025, il a tenté de prendre attache avec la SAS ARJIN BAT afin de résoudre amiablement ce litige, en vain

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e26ebcdc6046d475c9c65

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Après une tentative de conciliation le 7 novembre 2024 qui s’est révélée vaine, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble, pris en la personne de son administrateur provisoire, la SASU FDI ICI, a,

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6a0e0123cdc6046d4759c71c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[W] et a fait l’objet d’un procès-verbal de vaines recherches, conformément à l’article 659 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0f7b98cdc6046d477ee5bc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

partie privative, et qu’ayant déploré un manque d’entretien de la clôture qui le sépare du parking, il a mis en demeure Madame [K] d’avoir à remédier à cette situation dans un délai de 15 jours, en vain

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a10bbafcdc6046d479cf8b5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’appui de ses demandes, elle expose qu’après avoir annulé le contrat, elle a sollicité en vain le remboursement de son acompte alors meme que la SARL NERS 57 s’était engagée à y procéder.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a1ddd4fcdc6046d47c03eec

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une médiation a été vainement ordonnée.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a1ddd55cdc6046d47c03f6a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une médiation a été vainement ordonnée.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a1ddd5ccdc6046d47c03feb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une médiation a été vainement ordonnée.

Source officielle