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1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69cd8a45cdc6046d47c9db11

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

psychiatriques et propose une prise en charge sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e40763681ed727f2a42129

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

sans consentement dont fait l’objet Mme [M] [T] ; Vu la mesure d’isolement psychiatrique dont Mme [M] [T] fait l’objet depuis le 1er octobre 2025 à 17h09 ; Vu les pièces du dossier; Vu les informations

Source officielle
TJ

JLD

695c371975782d5f06e68faf

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

état clinique en post-partum sur fond d’un trouble de l’humeur connu et non stabilisé.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: IN

69f101f5cdc6046d47e1a6f2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le tribunal de céans a ordonné une consultation clinique et désigné pour y procéder le docteur [U], lequel a rendu son rapport le 4 décembre 2025.

Source officielle
TJ

JLD

68decaca6af9fd1f80954941

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: Monsieur [X] [I] [Adresse 1] [Localité 2] (MARNE) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 4] – Clinique Henri Ey présent assisté de Me Christine CORDIER-DUMETZ, avocat commis d’office

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e559df5b5c7d10caccfd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans le certificat médical d’admission, le médecin psychiatre atteste que le patient présente un tableau clinique précaire, en partie masqué par une sédation importante, mais dans lequel on retrouve des

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ae06866c0645d1a9d0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Par ordonnance du 1er octobre 2024, le juge des libertés et de la détention a désigné les docteurs [E] et [D] aux fins d’établir deux expertises psychiatriques.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccf7cdc6046d479e568e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

certificat médical constatant l'état mental du patient et confirmant la nécessité de maintenir les soins psychiatriques dans un cadre contraint.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f050a902fc178212f87e97

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

La décision la plus récente de renouvellement de la mesure d'isolement prise par un interne en médecine et validé par le psychiatre sénior le 2 avril 2025 à 11h15 est motivée par les éléments cliniques

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1612becdc6046d4708d15c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE BEAUPUY, régulièrement convoqué ; En l’absence du tiers, régulièrement avisé ; Vu la requête du 22 Mai 2026 à l’initiative de Mme la Directrice de la CLINIQUE DE BEAUPUY concernant Monsieur [O] [

Source officielle
TJ

JLD

69d55cb1cdc6046d4770e896

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

motivé du 31 mars 2026, régulièrement établi par un psychiatre de l'établissement d'accueil, - un avis médical motivé du 1 er avril 2026, régulièrement établi par un psychiatre ne participant pas à la

Source officielle
TJ

J.L.D.

6709990b051491ad57551db6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La décision initiale de placement à l'isolement prise par le médecin psychiatre est motivée par la menace ou l'imminence de violence ou d'hétéro-agressivité.

Source officielle
TJ

JLD

695842be75782d5f0698f460

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

l’hospitalisation pour une surveillance rapprochée de son état clinique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866daefd33109fd079b37fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’avis motivé, établi le 30 juin 2025 par le docteur [W], psychiatre au sein de l’USIP du centre hospitalier de [Localité 4], note que Monsieur [K] [M] a été admis en soins psychiatriques sur demande d

Source officielle
TJ

JLD

696573c1cdc6046d4712cb87

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Ce certificat confirme la nécessité de maintenir les soins psychiatriques sous la forme d'une hospitalisation complète, relevant que le contact est altéré, de tonalité psychotique, et que la présentation

Source officielle
TJ

J.L.D.

695c3c6d75782d5f06e6f5c2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Les certificats médicaux initiaux, établis par le Dr [G], psychiatre des Hôpitaux Universitaires de [Localité 8], et le Dr [M], psychiatre de l’établissement d’accueil, faisaient état des éléments suivants

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

662fe0cab89538338ecdccd4

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

(L. no 2013-869 du 27 sept. 2013, art. 1er-2o) «Lorsque les deux certificats médicaux ont conclu à la nécessité de maintenir les soins psychiatriques, le psychiatre propose dans le certificat mentionné

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d04ee4cdc6046d470a69e6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de [Localité 2] ; En l’absence du tiers, régulièrement avisé ; Vu la requête du 31 Mars 2026 à l’initiative de Monsieur le Directeur de HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE PURPAN concernant Madame [G] [V] née

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e5879a0e2901d10fa60166

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le médecin psychiatre indique que l’état clinique du patient nécessité la poursuite des soins en milieu hospitalier, en vue d’une stabilisation de son humeur avec une adaptation thérapeutique et la surveillance

Source officielle
TJ

J.L.D.

6975f82dcdc6046d47a67161

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le psychiatre relève encore un contact méfiant, sans écoute ni réponse aux questions, une bizarrerie de contact, méfiance et une tension interne à l'évocation des traitements.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CLINIQUE NEURO PSYCHIATRIQUE DES QUEYRIAUX

SIREN 388387417Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

09/06/2026

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CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DU PARC

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06/03/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DU PARC

SIREN 310975024Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

18/02/2026

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Modifications diverses

CLINIQUE NEURO PSYCHIATRIQUE DES QUEYRIAUX

SIREN 388387417Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

14/01/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE DES OYATS - Centre de Post-Cure Psychiatrique du Littoral-

SIREN 791461189Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

04/01/2026

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