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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
67856172aaacbea0fe67f614
9 janvier 2025
En l’espèce, aux termes de ses constatations cliniques et sur pièces, le docteur [G] [V], médecin consultant désigné par le tribunal, a exposé oralement son rapport, établi le 20 novembre 2024, dans les
697ba4decdc6046d47268a2b
7 janvier 2026
consultant le docteur [D] [S] avec pour mission de : - Décrire les lésions et les séquelles dont M.
Quatrième Chambre
65a82728228119c903223104
15 janvier 2024
L’expert, le docteur [C], a missionné le docteur [G] en qualité de sapiteur psychiatre. Le rapport d’expertise a été déposé le 8 février 2016.
65a82728228119c9032230ff
*Monsieur [O] reproche au Docteur [X] de ne pas l’avoir informé d’une part de l’existence d’un risque hémorragique, d’autre part du risque induit par une chirurgie en ambulatoire en présence d’un risque
Service des référés
68dec3ca6af9fd1f8094dbfa
2 octobre 2025
Le Docteur [X] s'interroge sur la possibilité d'utilisation de l'exosquelette.
CTX PROTECTION SOCIALE
668594f31d2b47a9d8cc044e
3 juillet 2024
Monsieur [M] [P], dans ses dernières écritures, précise qu'il n'a pas conservé les reçus de carte bancaire en lien avec le règlement des frais de transport dont il demande aujourd'hui la prise en charge
Référés expertises
66335abcc0d3e3fe99cad7a9
2 avril 2024
code de procédure civile, Vu le compte-rendu opératoire du 15 juillet 2023, A titre principal, - Mettre hors de cause le Docteur [D] [E] ; A titre subsidiaire, - Désigner un expert, médecin spécialiste
67f0335c02fc178212f81f4b
4 avril 2025
S’appuyant sur les avis médico-légaux de ses médecins conseils, les Docteurs [O] et [T], elle fait valoir que seules les séquelles de l’épaule droite doivent être prises en compte, celles du genou gauche
4ème chambre 1ère section
65b2b581fd6229a4e58a5a93
23 janvier 2024
[I] [C], médecin spécialiste en chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, a exercé au sein de la clinique [5] exploitée par la SASU Société Clinique [5] (ci-après la société Clinique [5]), à compter
Première Chambre
69d6c8c8cdc6046d4791ca5f
8 avril 2026
la teneur suit et dont ont délibéré : Madame Marie VAUTRAVERS, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente Monsieur Didier FORTON, Juge Sans opposition des parties l'affaire
697f30e4cdc6046d478195db
8 janvier 2026
A l’issue de ses constatations cliniques et sur pièces, le docteur [Y] [K], médecin consultant désigné par le tribunal, a exposé oralement son rapport dans les termes suivants : « L'assuré bénéficie de
697970f8cdc6046d47ed0a69
otologique et audiométrique tonal (en voie aérienne et osseuse) et vocal (en champ libre ou au casque) défini comme suit est obligatoire, et doit être réalisé par le médecin prescripteur : a) L'examen
NOUVEAU REFERES
68ed45f70da7cb996dc95cd4
7 octobre 2025
Monsieur [A] a présenté par la suite des douleurs en lien avec un syndrome des loges nécessitant la réalisation de trois chirurgies de l'avant pied droit : - le 15 mars 2023 : une chirurgie de réalignement
Chambre des Référés
69d8017acdc6046d47afa24c
9 avril 2026
2] in solidum à lui verser la somme de 3500 euros au titre de la provision ad litem, - condamner le Docteur [V], le Docteur [M], la Clinique du [Etablissement 1] et le Centre Hospitalier [Etablissement
GNAL SEC SOC: CPAM
668ed0072980a82f59d98c8c
10 juillet 2024
Elle indique qu'elle a dû se faire opérer à plusieurs reprises en urgence à [Localité 9] par le médecin spécialiste référent du glaucome, le Docteur [F] et qu'elle a en conséquence du se rendre à [Localité
68681cb64965b5d9df315c7f
4 juillet 2025
et le fondement juridique sont suffisamment déterminés et dont la solution peut dépendre de la mesure d’instruction sollicitée.
Chambre 21
65a580a0919da7c4f1759e5d
20 décembre 2023
[C] [V] a assigné le Docteur [J] [Y], la SHAM son assureur et la CPAM de Seine Saint Denis devant le présent tribunal.
é par Me Annabelle AYME, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c28615a2af13da6867e7e7
1 février 2024
Le docteur [T], médecin expert saisi en application des dispositions de l’article L141-1 du Code de la sécurité sociale, a également considéré que l’état de santé de Monsieur [D] [H] était consolidé le
69654f2ecdc6046d47102f9a
oto-rhino-laryngologiste (ORL), ou - un médecin généraliste dont le parcours de développement professionnel continu (DPC) en « Otologie médicale » (…) Un bilan préalable comprenant notamment un examen
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