Le 22 mai 2025, Monsieur [H] [T] a formé opposition à l’ordonnance portant injonction de payer rendue le 2 avril 2024.

L'opposition doit être motivée ; une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

d’exécution ayant pour effet de rendre indisponibles en tout ou partie les biens du débiteur.

d’exécution ayant pour effet de rendre indisponibles en tout ou partie les biens du débiteur.

Il estime qu’il devrait être statué prioritairement sur les moyens mettant en cause le bien-fondé du titre exécutoire, les irrégularités formelles potentielles pouvant être régularisées.

MOTIFS DE LA DECISION A titre préliminaire, il sera rappelé que selon l'article 2308 du code civil, la caution qui a payé est subrogée à tous les droits qu'avait le créancier contre le débiteur.

les sommes qu'elle a payées que pour les intérêts et les frais et est subrogée dans tous les droits qu'avait le créancier contre le débiteur.

2305 ancien précité sont les intérêts de la somme que la caution a payée, qui ont couru de plein droit entre le jour où elle a payé le créancier et celui où le débiteur la rembourse, ces intérêts étant

au débiteur ou d'une décision de justice.

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la recevabilité de l'opposition formée par Monsieur [H] [G] En application de l'article 1416 du code de procédure civile, l'opposition doit être formée dans le mois suivant

l'exécution, s'il ne justifie pas que l'exécution a été empêchée par la force majeure.

Aux termes de l’article 2306 du code civil dans sa version applicable à la date du litige, la caution qui a payé la dette est subrogée à tous les droits qu'avait le créancier contre le débiteur.

Elles estiment que, par conséquent, la subrogation ne pourrait être déclarée recevable que pour la somme de 286 229 euros.

À l'examen des pièces produites aux débats, et notamment du décompte de créance et des correspondances entre le syndic et les copropriétaires, il apparaît que M.

que dans la limite du paiement réalisé par la partie subrogée et doit être expresse.

La caution qui a payé la dette est subrogée à tous les droits qu'avait le créancier contre le débiteur.

conventionnelle s'opère à l'initiative du créancier lorsque celui-ci, recevant son paiement d'une tierce personne, la subroge dans ses droits contre le débiteur.

conventionnelle s'opère à l'initiative du créancier lorsque celui-ci, recevant son paiement d'une tierce personne, la subroge dans ses droits contre le débiteur.

Cette subrogation doit être expresse.

Cette subrogation doit être expresse (...) ».