CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 28 / Proxi fond
6a1732c4cdc6046d4724f576
21 mai 2026
Monsieur [Z] [F], régulièrement cité à étude, n’a pas comparu. La décision sera réputée contradictoire. A l’issue des débats, la décision est mise en délibéré au 21 mai 2026.
6a17339fcdc6046d472508ed
Monsieur [R] [O], régulièrement cité à étude, n’a pas comparu. La décision sera réputée contradictoire. A l’issue des débats, la décision est mise en délibéré au 21 mai 2026.
TPX MONTMORENCY
69e683a7cdc6046d47f088ff
7 avril 2026
Madame [O] [B] [D], régulièrement citée à étude, n’a pas comparu, de sorte que la présente décision sera réputée contradictoire conformément à l’article 473 du code de procédure civile.
JCP REFERES inf 10.000€
6a17413acdc6046d472620bc
26 mai 2026
Bien que régulièrement cité par acte de commissaire de justice déposé à étude selon les modalités de l’article 658 du Code de procédure civile, M. [V] [C] n’a pas comparu ni personne pour lui.
Chambre 5/Section 1
6a0df809cdc6046d47591ccf
20 mai 2026
Bien que régulièrement citée, la S.C.I. P.H.B n’a pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 9 octobre 2025 et fixée à l'audience du 11 mars 2026.
TPX VER JCP FOND
69d55aeacdc6046d4770ca26
Bien que régulièrement cité à étude d’huissier, Monsieur [T] [B] n’était ni présent ni représenté.
JCP
6a15ea18cdc6046d4705c653
22 mai 2026
[R] [G], régulièrement cité à étude le 26 août 2025 puis par procès-verbal de recherches infructueuses le 13 février 2026 en application des dispositions de l’article 659 du code de procédure civile, n
69d95d4acdc6046d47cf947f
9 avril 2026
[Y] [V] régulièrement cité à étude, l’affaire a été mise en délibéré.
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00ac4cdc6046d4705251d
3 avril 2026
Monsieur [T] [M], régulièrement cité à étude, n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter. L'ordonnance étant susceptible d'appel, il sera statué par décision réputée contradictoire.
REFERES Président
69d54a75cdc6046d476fad59
Régulièrement citée en l’étude, la SCI KADIR n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu.
69d69922cdc6046d478e361d
8 avril 2026
Bien que régulièrement cités, M. [E] [R] et Mme [I] [R] n’ont pas constitué avocat. L'affaire a été clôturée par ordonnance du 11 septembre 2025 et fixée à l'audience du 11 février 2026.
6a15ea1ecdc6046d4705c6f1
[O] [B], régulièrement citée à étude par procès-verbal de recherches infructueuses en application des dispositions de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas comparu, n’est pas représentée et
JCP REFERES
6a21efe3cdc6046d472fc267
18 mai 2026
Monsieur [I] [S], bien que régulièrement cité à domicile avec avis de dépôt de l’acte en l’étude de commissaire de justice, n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
TPX SGL JCP FOND
6a21cf75cdc6046d472d24c9
Localité 3] [Localité 4], non-comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Violaine ESPARBES, Vice-Président, en la présence
1ère CHAMBRE
6a1dcec8cdc6046d47bf2e31
Bien que régulièrement cité, Monsieur [Y] [A] n’a pas constitué avocat.
JCP BAUX
6a1613e8cdc6046d4708ea47
Régulièrement cités par actes de commissaire de justice en date du 31 juillet 2025 signifié à la personne de Madame [D] [E], Monsieur [G] [J] et Madame [D] [E] ne sont ni présents ni représentés à l’audience
6a15ea12cdc6046d4705c5f0
[J] [D], régulièrement cité à étude, n’a pas comparu, n’est pas représenté et n’a pas fait connaître les motifs de son absence, de sorte que, la présente décision étant susceptible d'appel, il sera statué
JugeContentieuxProtection
68cc572d9da3689504693b04
16 septembre 2025
Madame [X], citée régulièrement à étude, n'a pas comparu, ni personne pour elle à l’audience du 13 mai 2025.
Surendettement
6a0e298ecdc6046d475cd043
décision est assortie de l'exécution provisoire, DIT que la présente procédure est sans frais ni dépens.
JCPCIVIL
6a0b79f4cdc6046d471ede32
Monsieur [Y] [G] [M] [A], bien que régulièrement cité à étude, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter. A l’issue de l’audience, la décision a été mise en délibéré au 3 avril 2026.
Page 7 sur 338