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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67eed9aab848dd6814c6006d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle souhaite rester à l’hôpital encore quelques jours mais en hospitalisation libre pour pouvoir partir dans une semaine.

Source officielle
TJ

Surendettement

67058f741296b51ba2b8cea8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A l'audience, Monsieur [E] [G] a maintenu les termes de son recours, expliquant souhaiter bénéficier du remboursement de sa créance mais ne pas avoir d'élément à faire valoir au titre de la recevabilité

Source officielle
TJ

JLD

67ed95fcda9e15c51320018e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je suis venu pour le tourisme. Je voulais visiter le Nord en commençant par cet endroit et toute la côte.

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef068fbb79e8fd3d32f03

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Je souhaite me maintenir en France.

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef071fbb79e8fd3d3301a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Bien sur que je souhaite partir pour aller au Maroc.

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef074fbb79e8fd3d33085

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Je souhaite rester en France.

Source officielle
TJ

J.L.D.

658c79de2c4a0d96dc23547a

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Je ne souhaite pas retourner en Tunisie. Je peux quitter la France.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65970037f74364d4a5c58f89

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Il indique souhaiter se soigner dans un cadre libéral mais reste dans une certaine ambivalence au regard de la difficulté à trouver des praticiens disponibles en région parisienne.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70edcdc6046d477e0795

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En audience ce jour, Monsieur [P] [E] souhaite pouvoir quitter l’hôpital, ne se sent pas en sécurité ici et voudrait rejoindre ses parents.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cddecdc6046d479e6940

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [U] [T] est propriétaire d’une maison et d’un jardin, correspondant aux lots de copropriété n°26, 27, 28 et 102, au sein d’un ensemble immobilier soumis au régime de la copropriété

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d53dcdc6046d4792df3c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [T] indique que les devis auraient dû être soumis au vote des copropriétaires et être inscrits au procès-verbal de l’assemblée générale.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6983e6f4cdc6046d47f2d333

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Or, selon lui, la société PACIFICA n'y parvient pas, alors que la garantie n'est exclue que lorsque l'assuré a souhaité la réalisation de l'intégralité du dommage survenu, au sens de l'article L.113-1

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d3f73dcdc6046d4753b6ee

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

Durant cette période, l’intéressé peut, s'il le souhaite, contacter son avocat et un tiers, rencontrer un médecin et s'alimenter. Traduction orale faite par l’interprète.

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

69d56cbacdc6046d47721f7f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il indique souhaiter rembourser ses dettes. La banque [8] n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677ecc49b01eea4cf01a3243

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Monsieur [V] [U] ne souhaite rien ajouter.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677ecc49b01eea4cf01a3259

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il souhaite être remis en liberté. Il évoque une maladie du dos, il prend du Tramadol. Il a demandé des médicaments au sein du centre de rétention.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fbe0e2901d10fa3ccf7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

premier ressort : Rectifions l'ordonnance de référé du 16 septembre 2025 (RG 25/804) du Tribunal Judiciaire de Versailles comme suit : Remplaçons la mention (page 5) : "La société IMMOBILIERE 3F souhaite

Source officielle
TJ

J.E.X.

68e56efc0e2901d10fa4a7d6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

constater que madame [S] [F] s'inscrit dans une démarche active de relogement auprès des structures compétentes (Unité Territoriale de Prévention et d'Action Sociale, ADIL Nord Pas de Calais) qu'elle souhaite

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e409be681ed727f2a44344

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MOTIF DE LA DÉCISION Sur la validation du congé L’article 25-8 de la loi du 6 juillet 1989, dans sa version en vigueur lors du dernier renouvellement du contrat, prévoit que le bailleur qui ne souhaite

Source officielle
TJ

Jld

68e40e6f681ed727f2a48507

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu la saisine du magistrat statuant en application du code de la santé publique en date du 6 octobre 2025 à 10h02 aux fins de maintien d'une mesure d'isolement, indiquant le souhait du patient de ne pas

Source officielle

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