dispositions des articles 232 à 248, 263 à 284-1 du code de procédure civile et qu'il déposera l'original de son rapport au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris (Contrôle des Expertises, Escalier

[N] [M] un appartement à usage d’habitation (logement conventionné) situé au [Adresse 1] à [Localité 3], Escalier 25, 7ème étage, porte 26, pour un loyer mensuel de 284,54 euros outre une provision sur

complémentaires réalisés, Monsieur présente une dyspnée d’effort c’est-à-dire qu’il est essoufflé en lien avec la maladie professionnelle dès qu’il fait quelques mètres ou dès qu’il essaie de monter les escaliers

établi au 4 avril 2024 mentionne un solde de charges pour l’année 2020 à hauteur de 2.290,14 € qui n'est pas justifié ; Madame [J] [I] affirmant qu’il s’agit de charges relatives au poste « cages d’escaliers

] [B] expose avoir acquis auprès de la société PHILO INVEST un ensemble immobilier situé [Adresse 10] [Localité 11] et indique avoir constaté la présence d’humidité sur les murs et les marches de l’escalier

Fort heureusement, pour nous qui logeons au 5ème étage, le bruit semble un peu atténué. » Le 5 avril 2023, Mr et Mme [V] précisent qu’ils subissent « depuis de nombreux mois dans notre escalier, de nuit

des travaux dans l’hôtel PULMAN BERCY ayant pour objet une extension du spa sous la forme d’une charpente métallique avec la création au rez-de-chaussée d’une surface de 73m² supplémentaire et un escalier

Monsieur [M] [D] expose qu’il n’est pas à l’origine des troubles même s’il lui arrive d’hurler dans les escaliers puisque ceux-ci sont causés par des personnes qui essaient de pénétrer dans son logement

payer au syndicat des copropriétaires la somme de 1 343,15 €, après déduction de la somme de 1 086,86 € correspondant à des frais d’honoraires et de contentieux ainsi qu’à un solde « TRAVAUX CAGE ESCALIER

copropriétaires, représenté par son syndic, a procédé à une déclaration de sinistre auprès de la société Amtrust International Underwriters pour " la survenance d'infiltrations d'eaux de pluies dans la cage d'escalier

du 24 janvier 2024, des recherches techniques ont permis de mettre en évidence plusieurs désordres résultant d'un défaut d'étanchéité de la terrasse extérieure, d'une absence de siphon au sol sous l'escalier

Capacités médicales restantes incompatibles avec le poste de technicien courant faible (pas de travaux en position accroupie ou à genoux, limiter la montée et descente des escaliers de façon répétée) Capacités

d'acquisition de la clause résolutoire figurant au bail conclu entre la S.A ELOGIE-SIEMP d'une part, et Monsieur [D] [O] d'autre part, concernant l'appartement à usage d'habitation situé [Adresse 1], escalier

- Escalier du rez-de chaussée à l'étage: il est sale, impact et fissures sur les murs. - Hall de distribution à l'étage : parquet rayé, peinture des murs sale et abîmée, radiateur sale. - Chambre 1 sur

lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

comptes pour les exercices 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, ▸ approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2023 et 2024, ▸ décidé des travaux ou opérations suivants : remise en état de l'escalier

: à : copies délivrées le : à : EXPOSE DU LITIGE La SA D'HLM ICF HABITAT ATLANTIQUE a donné à bail à Monsieur [M] [C] un appartement à usage d’habitation de type 3 situé au [Adresse 3], escalier

du bien à un usage d'habitation, la Ville de [Localité 9] produit une fiche H2 signée le 15 octobre 1970 par le propriétaire du local, qui concerne un local de 33m² situé [Adresse 3], « Bâtiment C, Escalier

légal Représentée par Maître Marie-Ange MATTEI, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le 19 juillet 2021, Madame [W] [S] s’est plainte d’avoir été victime d’une chute dans les escaliers

dues à des infiltrations d’eaux pluviales sous toiture ; la porte d’entrée n’est pas étanche à l’air ; la fenêtre du séjour est branlante et laisse passer l’air, ainsi que la fenêtre de toit ; les escaliers