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158 résultats pour « Almair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

690c2c681f8a20b910e7e875

T. Judiciaire

8 août 2025

8 août 2025

Mme [K] [X] [S] épouse [V] a manqué de respect à son égard, puisqu’elle n’a pas pu achever la séance, qu’elle a menti en omettant de la renseigner sur sa fragilité mentale car elle savait qu’elle n’allais

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

668d846353e3bdd07787d0fa

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Madame [J] a alors mandaté le cabinet Altais Expertises, dont les conclusions n’ont pas permis aux parties d’engager des pourparlers.

Source officielle
TJ

REFERES

6864450c0bb2f8a66ca6643b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

exercice non comparante, non représentée OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX, DES AFFACTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES - ONIAM, dont le siège social est sis Tour ALTAIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6a0e0028cdc6046d4759b390

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il me rassure pour mon départ le lendemain en Hongrie en me disant que j’allais recevoir un appel de mon agence pour me faire parvenir le matin une CB provisoire.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dd7cdc6046d47d0db70

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Je n'ai pas d'antécédent de ce genre et j'allais très bien avant cet entretien. J'en suis ressortie dans un état physique et psychologique complétement dégradés.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6696b8539a603a692910cd1c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Par jugement du tribunal de commerce de Lyon en date du 5 février 2019, la société RENOV HABITATS a été placée en liquidation judiciaire et la SELARL JEROME ALLAIS a été désignée comme liquidateur.

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33663271232b2e43d95

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Julie VERDON du cabinet H & A, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: P0577 DEMANDEUR C/ ONIAM Tour ALTAIS

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69693d87cdc6046d47706093

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JEROME ALLAIS, en qualité de liquidateur de la S.C.C.V. [Adresse 25] Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 19] défaillant S.A.

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9446b28f3ce99fac222

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Je me suis levée pour aller chercher mes lunettes pour essayer de comprendre ce que j'allais signer. Ils m'ont dit que ce n'était pas la peine, que c'était un simple document indiquant que M.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd50a6e85d0474bddb43fd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

qualité de technicien du bureau d’études, qui relate notamment : « J’ai démissionné, durant mon embauche j’ai souffert du management de la direction, chaque matin je venais dans l’inconnu de ce que j’allais

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8086fcdc6046d47b02c1e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FIVA C/ Société SNIFI CPAM ROUEN ELBEUF DIEPPE Expéditions exécutoires à - FIVA - Me MATRAY - Société SNIFI - Me [N] - CPAM RED DEMANDEUR Etablissement public FIVA Tour Altais

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884917342d338c20d4ff0d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

avocat au barreau de PARIS, substitué lors de l’audience par Maître Gaëtane THOMAS-TINOT, avocate au barreau de NANTES En la cause : LE FONDS D’INDEMNISATION DES VICTIMES DE L’AMIANTE (F.I.V.A) Tour Altais

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640c4f5112d8edd056b24

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Aujourd’hui il va mieux car il a déménagé. »   Monsieur [JO] [H], père du requérant atteste le 27 août 2022 que « régulièrement j’allais chez mon fils garder les enfants, en 2019 je me suis rendu compte

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dca747251e2b242563f6

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vers 14h, mon frère m'a laisseé des messages en me disant que je n'avais pas rentrer dans le pavillon sans son autorisation, qu'il allais changer les serrures, que je pouvais porter plainte ammener la

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a218edcdc6046d47f95338

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/6508 du 19/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : Monsieur [C] [V] C 31 Résidence Brigitte Fossey 20 RUE DE L’ALMA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884919342d338c20d4ffce

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

deux lésions : des séquelles psychologiques et physiques ; - entre le 22 avril 2016 et le 2 juin 2017, elle continuait à consulter le Docteur [W] pour, de ses dires, : « lui faire comprendre que je n’allais

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TJ

Référés civils

65ba9c2159e460cd1e407cab

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

METALLERIE DUPIN DAVID ; -la SAS BALLAND ; -la SAS BONELLO ; -la SASU AMALU ; -la SAS FONTANEL ; -la SARL CONCEPT AUTOMATISME BENJAMIN LATTARD ; -la SAS PPM ; -la SAS ORONA RHONES-ALPES ; -la SELARL JEROME ALLAIS

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483bc575259d001c6b474

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle s’est également rapprochée de l’étude ALMA NOTAIRE aux fins d’établissement de l’acte modificatif du règlement de copropriété.

Source officielle

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