largeur de la parcelle cadastrée n°279 ; * réaliser un mur de soutènement sur la largeur de leur parcelle cadastrée n°278 et sur le retour de leur terrasse situé à proximité des chemins d’accès au bassin

plaie temporale gauche de 3 cm avec infiltration hématique sous-cutanée de la convexité gauche, - une fracture des os propres du nez avec épistaxis tari, - une fracture de la dent n°21, - une douleur basi

J'ai une fracture du bassin suite à un accident. J'avais fais une première opération en algérien qui n'a pas donné de résultat.

Il s’appuie sur une échographie de l’épaule droite et un IRM du genou droit datés de juin 2021, ainsi qu’un scanner du bassin du 11 octobre 2022, ne révélant pas d’anomalies et sur un IRM de l’épaule droite

COMPAGNIE COMMERCIALE DU BASSIN prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Catherine CARMOUSE, avocat au barreau de BORDEAUX

[L] le jour de l’établissement du certificat médical initial, lui prescrivant « RX Bassin en charge (déhanchement) ?

REPRESENTE PAR L’ANGDM [16], INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA [13] le EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [L] [R], né le 04 juillet 1955, a travaillé au fond de la mine pour le compte des Houillères du Bassin

2017, la société DOMOFRANCE (DOMOFRANCE) a donné à bail à Mme [D] [K] [X] un bien à usage d’habitation, comprenant une annexe à usage de stationnement situé à [Localité 4], Résidence le Jardin des bassins

Une majoration des douleurs rachidiennes était également possible du fait des lésions initiales avec atteinte de la statique du bassin et retentissement sur l’équilibre osseux de la stature.

, exploitante d’une ferme en aquaponie à [Localité 7] ([Localité 8]), a commandé auprès de la SAS ALLO.SOLAR un kit solaire en autoconsommation afin d’alimenter les pompes à eau et à oxygène de son bassin

Monsieur [E] [F], né le 15 Mars 1997 à [Localité 16] ( TURQUIE), de nationalité Turque, actuellement maintenu en rétention administrative au centre n° 2 du Mesnil-Amelot, représenté par Me Julia BASILE

expert a procédé à sa mission et aux termes d’un rapport dressé le 25/02/2023, a conclu ainsi que suit  : - Entre le 11/03/2019 et le 10/04/2019, date de réalisation de la première radiographie du bassin

Civile Cab. 4 N° RG 23/06990 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEJJ Copie executoire à : Me Sylvie DE SOUSA Me Lavleen SINGH-BASSI [V] [F] épouse [G] (LRAR - IFPA) [Y] [G] (LRAR - IFPA) Copie : dossier

352J-W-B7H-C2G2I N° MINUTE 1 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 22 Décembre 2023 DEMANDEURS : Madame [B] [Z] épouse [F] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Delphine BASILLE-DUPREY

Enfin la SCI PROLOGIS a dénoncé l’absence de permis modificatif concernant l’aménagement des bassins de rétention dès lors qu’un seul bassin était prévu dans le permis de construire initial, à l’arrière

Par ailleurs, si le bassin considéré ne constitue pas une piscine au sens des articles R.421-2 et R.421-9 du Code de l'urbanisme, il n’en demeure pas moins qu’il doit être considéré comme une construction

Examen du bassin et des membres : Bassin stable mais douloureux à gauche spontanément et à la palpation.

Il présente un abaissement du bassin droit de 12 mm. (…) ».

[W] a enterré les trois quarts du bassin lors de l’installation. Dans son rapport, l’expert décrit le désordre comme une dégradation de la structure bois constituant le bassin et le local technique.

lambeaux, au plafond, - un gonflement de l’entoilage à la jonction entre le plafond et le mur, ce dernier paraissant détrempé, - des traces d’infiltration sur le coffrage du store déroulant, - une bassine