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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
6a0dfd5ecdc6046d475981db
20 mai 2026
20 mai 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4GGR Ordonnance du : 20 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Pauline BRAY
Source officielleSaisies immobilières
67eed2b8b848dd6814c5e665
3 avril 2025
3 avril 2025
LA BRASSERIE DE [Localité 7] RCS BOULOGNE SUR MER 455 502 088 [Adresse 14] [Localité 7] représentée par Me Nicolas TAVIEAUX MORO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J0130 Décision du 03 Avril 2025
Source officielleService des référés
65c3d9bdc432ce7d11a6fba2
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sur la demande reconventionnelle de condamnation de la société MAKOVEC SCHLAPPI au paiement d’une provision à valoir sur le solde de la facture de la société BRA La société BRA sollicite la condamnation
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d3956
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d396f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
67973d3e57f17f9be6a4677a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du tribunal de première instance de NOUMEA par ordonnance du 01octobre 2024 du premier président de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
67973d3f57f17f9be6a46781
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du tribunal de première instance de NOUMEA par ordonnance du 01octobre 2024 du premier président de NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), Etant en notre cabinet au palais de justice, Assistée de Muriel BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
6870c4b6d395d6ba9f1d394b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ
Source officiellePCP JCP ACR référé
661d708d082b40ce99b67aa9
10 avril 2024
10 avril 2024
comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY
Source officiellePCP JCP ACR référé
661d7091082b40ce99b67b0b
10 avril 2024
10 avril 2024
comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer BRAY
Source officielleChambre 1
697a63bbcdc6046d4705c8b6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans ses dernières écritures notifiées par le réseau privé des avocats le 17 mars 2025, la SAS Bras de Seine notaires conseils demande au tribunal de : « Recevoir la société par actions simplifiée « BRAS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f582d5bbf04ef7857c0473
4 avril 2025
4 avril 2025
au pistolet est réalisée à l'aide du bras droit.
Source officielleJ.L.D.
6a0dfd23cdc6046d47597b79
20 mai 2026
20 mai 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4F7A Ordonnance du : 20 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Pauline BRAY
Source officielleJ.L.D.
6a0dfd16cdc6046d47597a96
20 mai 2026
20 mai 2026
Portalis DB2H-W-B7K-4GHW Ordonnance du : 20 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Pauline BRAY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d7f328cdc6046d47aea0be
3 avril 2026
3 avril 2026
Il fait état de douleurs au dos et aux bras. La CPAM du RHONE a comparu représentée par Monsieur [T].
Source officielleChambre 9
6a10c0bccdc6046d479d5f84
22 mai 2026
22 mai 2026
du chassis : corrosion excessive affectant la rigidité de l’assemblage ARG, - défaillances mineures : performance du frein de service, déséquilibre AR, tube de poussée jambres de force, triangles et bras
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d040df5b5c7d10ca999c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
L’utilisation du scanner, posé sur un meuble d’une hauteur de 37cm, n’entraîne pas d’élévation du bras.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697d1a40cdc6046d4752f4e2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le barème précise, s’agissant du coude, que « la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires).
Source officielleRéféré président
697aa0becdc6046d47097a97
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DE LA RESIDENCE ATHENA SITUEE [Adresse 4] représenté par son Syndic le Cabinet BRAS (RCS NANTES N°398 820 712), domicilié : chez Syndic SAS Cabinet BRAS, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représenté
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6877f27bfd93c2d1757f722a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dès 1982, l'INRS a établi une fiche toxicologique réservée aux brais de houille et numérotée 91 qui a été révisée en 2000 puis en mars 2021, laquelle insiste sur leur grande toxicité et la nécessité de
Source officiellePage 8 sur 91