AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69f10ffecdc6046d47e2a9f4
3 avril 2026
3 avril 2026
suit : « 1/3 temps : grenaillage pièces sorties du four pour mise en bac pour l’épreuve. 1/3 temps : passage des pièces au poste de magnétoscopie 1/3 temps : meulage et contrôle visuel de pièces de diam
Source officiellePage 8 sur 8
6ème chambre 1ère section
695d64c275782d5f0600687d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
devis n° 21476 du 20 avril 2022 d’un montant de 1.400 € HT, portant sur « le remplacement des vitrages sur hall intérieur pour création haute et basse par des vitrages trempés 8mm avec 14 percements de diam
Source officielle