» le 4 novembre 2019, « 2t de lina broutard, 3t de lina kilo et 3t granulation maïs 80 orge 20» le 12 décembre 2018.

Mme [J] [U] refusé l’utilisation de granulés. En décembre 2023, son fils a eu une crise d’eczéma. Les examens ont conclu à une allergie aux souris.

Les travaux d'isolation ont été réalisés, avec dépose du parquet et des plaintes, pose d'une chape allégée de type P3 et de granule expansée, séchage, pose d'un ragréage, séchage, application d'une colle

Elle portait des sacs de granules de 2 à 3 kg, puis mise en carton, port des cartons lors de la mise sur palette, chaque palette était composée d’une douzaine de carton.

Elle précise qu'elle n'a jamais sollicité l'installation d'un chauffe-eau solaire individuel, mais uniquement celle d'une chaudière à granulés réalisée par l'entreprise individuelle REM PLOMBERIE le 5

GENERALI IARD dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Thomas GRIMAL, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Marc SCHRECKENBERG, avocat au barreau de STRASBOURG (plaidant

Dans le cadre de ce rapport, il est noté que plusieurs fissures ont été constatées sur le carrelage, entre le couloir d’entrée et la cuisine, dans le salon dans certains angles, au pied du poêle à granulés

suivants sera assumé par moitié par chacun des époux, sous réserve de compte entre les parties au moment de la liquidation du régime matrimonial : crédit immobilier, crédit travaux et crédit poële à granules

reconventionnelles fondées sur la nullité pour dol et la résolution pour vices cachés du contrat conclu entre elle et la SAS BODSON GENIE CLIMATIQUE concernant la pose et la fourniture d'un poêle à granulés

LA DIVISION LECLERC - 94250 GENTILLY, représenté par son syndic en exercice laSAS CENTENNIAL GESTION, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 450 577 689, dont le siège social est sis 73 boulevard de Grenelle

République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 Dans la procédure introduite par : S.E.L.A.R.L. [19] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thomas GRIMAL

commercial donné à bail, le relevé de compte de l'office notarial et le compte de répartition lequel fait apparaitre la créance de Madame [Z] [G] correspondant à sa quote-part de revenus de la boutique de Grenelle

La liste des réserves actualisée versée aux débats par les demandeurs démontre au contraire qu’un certain nombre de réserves ont été levées, notamment par la société ETABLISSEMENTS GRENAT.

LITIGE Suivant offre de crédit no 10129352760 du 22 août 2019, la SA FRANFINANCE a consenti à Monsieur [X] [Z] et Madame [W] [P] épouse [Z] un crédit affecté à l’achat et l’installation d’un poêle à granulés

GRAHAL CONSEIL [Adresse 23] [Localité 41] non représentée S.E.L.A.S. DANIEL LEGRAND exerçant sous l’enseigne CABINET DANIEL LEGRAND [Adresse 30] [Localité 48] non représentée S.A.S.

la société Résidences Services Gestion de leur communiquer, sous astreinte de 1 000 € par jour de retard, les éléments suivants relatifs à l’exploitation de la [Adresse 10] à [Localité 5] : * la grille

au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE : Madame [J] [V] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Karine MERASLI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant, Me Gilles GRINAL

haute pression avant application de la résine a été effectué, alors qu’au vu de l’état des lieux, d’une part la résistance du support aurait dû être contrôlée et d’autre part, celui-ci aurait dû être grenaillé