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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
669037c9766d1156dbc00651
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b480e2901d10fa389b2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société HERVÉ SA a été mise en liquidation judiciaire par jugement du 1er septembre 2020.
Source officielleJLD
686c264edd7001754d62081b
5 juillet 2025
5 juillet 2025
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER
Source officielleJLD
686c2650dd7001754d620852
5 juillet 2025
5 juillet 2025
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad995
8 avril 2025
8 avril 2025
N° RG 24/00582 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-LBWC ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDEURS : Madame [T] [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Hervé RENOUX de la SELAFA ACD, demeurant
Source officielleJLD
68dee2af6af9fd1f8096af0d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
] né le 06 Septembre 1964 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de l’Hôpital [7] [Localité 3] Comparant(e), Assisté de Me Hervé
Source officielleJLD
68e41ed1681ed727f2a55d73
5 octobre 2025
5 octobre 2025
Me Hervé KRYCH entendu en ses observations ; quand on contrôle l’identité, il y a un PV administratif c’est son audition. Il y a un protocole qui régit l’audition.
Source officielleService des référés
669038f7766d1156dbc00b1c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CONSTRUCTION RHONE ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021569c3ba90f51dc289f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
REGOLI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0564 Madame [K] [S] [Adresse 9] [Localité 20] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0564 S.A.
Source officiellePPEP Civil
680bf80cc64531385b028ea2
1 avril 2025
1 avril 2025
: 76 Monsieur [O] [D] né le 26 juillet 2002 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hervé KUONY, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 76 Madame [W] [P] née le 30 juillet 2002
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea354a01215df773bf1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
défaillante Compagnie d’assurance SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, ès qualités d’assureur des sociétés EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA EST, LAQUET et HERVE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65ca871e889c21f64c570
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LEFRANCOIS de la SELARL DBA, avocats au barreau de TOULOUSE, substituée par Me Jérôme MOMAS, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR Monsieur [S] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien HERRI
Source officielleJAF3
69a966f0cdc6046d479675b9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DÉCISION : - Contradictoire - en premier ressort, - mise en délibéré à la date de ce jour et prononcée par mise à disposition au greffe par Monsieur Hervé BENETON, Juge aux Affaires Familiales, - signée
Source officielleDROIT COMMUN
69e29dc0cdc6046d479e8e8d
8 avril 2026
8 avril 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 2] Rep/assistant : Me Hervé GUETTARD, avocat au barreau de BLOIS Le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure
Source officielleCharges de copropriété
65cfb680a47d1f8c9dd707d2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/07726 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ7DG DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé
Source officielleCharges de copropriété
65cfb688a47d1f8c9dd708b9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/09526 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ74U DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie HERVÉ
Source officielle2ème chambre 2ème section
6785675caaacbea0fe680ef7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DIAG Mme [G] [J] AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Me Hervé CASSEL - #K0049 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Alice LEFAUCONNIER, Greffière, Vu les articles 778
Source officielleDROIT COMMUN
69d04c31cdc6046d470a3ade
3 avril 2026
3 avril 2026
[W] [Q] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hervé-Sébastien BUTRUILLE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS Mme [L] [F] épouse [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne-Marie
Source officielleService des référés
66fef6c9172da17169ebd1e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BPC ENTREPRISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué pr Maître Ophélie JOUVE,
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da47c0d3e3fe99d17a40
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 11/04/2024 à : Monsieur [F] [N] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : Me REGOLI Hervé Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officiellePage 8 sur 54