CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

294 résultats pour « Lagrange-Barroso »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68681a5e4965b5d9df31485f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RG 25/01001 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2WWP DEMANDERESSES Fédération CFTC COMMERCE SERVICES ET FORCE DE VENTE (CFTC CSFV), dont le siège social est sis [Adresse 45] représentée par la SCP CORONE & BARASSI

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d47cf40727a0043bb86

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

rendu le 10 avril 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [V] [G] épouse [U] domiciliée : chez Madame [B] [H] ép [G] SIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Camille BARBOSA

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16401b9f94e984650d64f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

IZI SOLUTIONS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sandra BARBOSA, avocat au barreau de PARIS - #G0705 DÉBATS A l’audience du 13 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

67003208c34eb4cc857895f7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me MARTIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ELBAZ, Me LAGRANGE Me BLANGY et Me BUNIAK ■ 8ème chambre 3ème section

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f811f0cf40727a0043d68d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

G2I DEMANDEURS Madame [B] [J], née le 5 avril 1978 à [Localité 28], de nationalité française, demeurant [Adresse 25] représentée par Me Maïlys Gallais-Lagrange, avocat au barreau de Versailles, vestiaire

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6887c54ae11322f258e1aa9d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me GALLAIS-LAGRANGE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e3f124681ed727f2a0a49f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Saint-Denis (Réunion) sous le n° 831 915 541, prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

694c3eec75782d5f0680a0bf

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 Octobre 2024 A l'audience publique des Référés du Tribunal judiciaire d'ANGOULEME, tenue le 18 Septembre 2024, par Madame Clémentine BLANC, Présidente, assistée de Madame Lucile BARBOSA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69657a1ecdc6046d471342d2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

hôpital [2] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de [E] [J], régulièrement convoqué, assisté de Me Laurana

Source officielle
TJ

J.L.D.

6973ac8dcdc6046d4771c1ee

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de [E] [S] [D], régulièrement convoquée, représentée par Me Laurana

Source officielle
TJ

J.L.D.

698093e2cdc6046d479f0565

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de [N] [R] épouse [E] (obstacle médical), régulièrement convoquée, représentée par Me Laurana

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e559df5b5c7d10caccfd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [O] [W], régulièrement convoqué, assisté de Me Laurana

Source officielle
TJ

Service des référés

66104198c9ea95b316fe1caa

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ALLIANZ IARD es qualité d’assureur de la Société PARIS SOL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sandra BARBOSA, avocat au barreau de PARIS - #G0705 SMABTP es qualité d’assureur de la Société JTB

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6785836faaacbea0fe686cfa

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SOCRAM BANQUE Rep/assistant : Me SCP COLLET-ROCQUIGNY CHANTELOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [I] [B] Madame [L] [K] Rep/assistant : Me Manuel BARBOSA, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e40496681ed727f2a3f8be

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GREFFIER lors du prononcé : Aurélie LAGRANGE, Greffier.

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6887c54be11322f258e1aad0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me GALLAIS-LAGRANGE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

668445638bcff606d9c53e2d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JUGEMENT DE DIVORCE Rendu le 02 Juillet 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEURS Monsieur [K] [M] [L] [T] domicilié : chez Madame [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Camille BARBOSA

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baebf204fb785cd3dd8f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

vestiaire : E1195 Monsieur [F] [X], demeurant 6 impasse Jules Rousseau - 94340 JOINVILLE LE PONT et Madame [Y] [V], demeurant 6 impasse Jules Rousseau - 94430 JOINVILLE LE PONT représentés par Me Rosa BARROSO

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8dadf5b5c7d10ca5a41

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, ès qualité d’assureur de Monsieur [C] [Adresse 7] [Localité 13] représentée par Maître Amandine LAGRANGE, avocat au barreau de PARIS - #E0549 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbc4a9d5adc26061f0f5

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Maître Amandine LAGRANGE de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats

Source officielle

Page 8 sur 15

← PrécédentSuivant →