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306 résultats pour « Leblan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR fond

65d3aacdc9d5768f5969d984

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [E] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain LEBEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/07447

Source officielle

Page 8 sur 16

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TJ

1ère Chambre

6868041c4965b5d9df2a356a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

], es-qualités de Mandataire Liquidateur Judiciaire de Madame [I] [N] [K], veuve [F], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial [5] [Adresse 2] [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Eric LEBIHAN

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a614965b5d9df3148f8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

barreau de Lyon, Monsieur [S] [L] [T] né le 23 Mai 1993 à [Localité 3] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Cécile LEBEAUX

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

67ec5d15dd062d9f810ea5e7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LEBRUN,lors du délibéré DEBATS : A l’audience publique du 25 Février 2025, avec indication que la décision serait rendue à l’audience du 01 Avril 2025.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a0f6d2fcdc6046d477dbad9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[A] [Z] [X] [K] [B], S.A.S. [1] MINUTE N° 26/ Du 19 Mai 2026 3ème Chambre civile N° RG 23/04137 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PHMH Grosse délivrée à Me Symphonia LEBRUN ,

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f9ab3454b98788f14d7

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

N° RG 24/02525 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IHUK N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Maître Anne LE PIVERT LEBRUN de la SELARL SEDEX, - Maître Vincent BARD de la SELARL SELARL

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e2ba77cdc6046d47a0e1fd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 29 Janvier 2026 DÉCISION : Prononcée publiquement le 10 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été

Source officielle
TJ

Référés expertises

68e557c40e2901d10fa35377

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

expertises N° RG 25/01137 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZXFQ MF/SK ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : Mme [Y] [Z] [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Me Justine LEBLANC

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfdd01163291db992a11

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [T] [G] NEE [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Justine LEBLANC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaafe74459e0c7ed3aa7

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

St Brieuc sous le numéro B496 180 225, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Valérie LEBLANC

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a18d490ddb77892694b1bb

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

HD ELECTRIQUE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Lydia LECLAIR de la SCP MOUTET - LECLAIR, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, Me Eugénie CRIQUILLION, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a0cb7e3cdc6046d473a98df

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de Coralie MICHEL Greffière; Vu l’instance pendante, ENTRE [Y] [N] DEMANDEUR AU FOND ET A L’INCIDENT représenté par Maître Marie CAULLIREAU, avocate au barreau D’ANNECY postulante, Maître Vianney LEBRUN

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

68e88b7b3ea43407b9fbb844

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Maître Harry ORHON de la SELARL SELARL MAKOSSO ORHON, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE DEFENDERESSE: Madame [V] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel LEBLANC

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e69ec5cdc6046d47f2946a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 29 Janvier 2026 DÉCISION : Prononcée publiquement le 10 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

69cee835cdc6046d47e98c26

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Fabrice BERTOLOTTI de la SELARL XY AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Charles-Eric THOOR de la SELAS BIGNON-LEBRAY

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DELTA DORE, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Valérie LEBLANC de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES S.A.R.L. [J]. venant aux droits de la S.A.S.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7f7cdc6046d473e9968

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 1] Madame [G] [B], née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2] (93), demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Marie LAINEE, avocat postulant au barreau de VAL D’OISE et Me Emmanuel LEBLANC

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

696568e0cdc6046d4711f6a1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

hospitailisation; que du reste l’intéressé n’est pas opposé à cette prise en charge et adhère au traitement qu’il lui est proposé, il déclare le suivre avec assiduité; par ailleurs des démarches sur leplan

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708177e89f19e8c50f885fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les opérations d’expertise ont été rendues communes et opposables aux sociétés HDM Ingénierie et ELM Leblanc par ordonnances des 15 mai 2018 et 15 janvier 2019.

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TJ

JEX

67eed4c3b848dd6814c5f09f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Demandeur et créancier poursuivant, ayant pour avocat constitué la SELARL ARES, représentée par Maître Valérie LEBLANC, Société d’Avocats au Barreau de RENNES, dont le siège social est [Adresse 14].

Source officielle