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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MEE Civil Contentieux
695d943c75782d5f0603d6ee
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société lui a en revanche proposé des terrains disponibles dans le lotissement « [Adresse 18] ».
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fa43ea7c8c1129c0569
20 décembre 2023
20 décembre 2023
#K0104 Décision du 20 décembre 2023 3ème chambre 3ème section N° RG 21/14082 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVOXN MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur GAYET, premier vice-président adjoint assisté de Lorine
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[D] [G] et Mme [M] [E] épouse [G] (ci-après les époux [G]) ont procédé à l’acquisition de droits à construire dans un ensemble immobilier formant le lot 1 du lotissement cadastré section BH [Cadastre 1
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed16d2980a82f59d990af
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Décision du 10 juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 23/08502 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4N3 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint assisté de Lorine
Source officiellePPP Contentieux général
65c13110d4f3671a27f8192d
5 janvier 2024
5 janvier 2024
DEFENDEUR : Monsieur [Y] [J] né le 28 Septembre 1944 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Maître Fabienne LACOSTE, avocat au Barreau de Bordeaux, substituée par Maître Cynthia LODIN
Source officielleJUGES DES LOYERS COMMERC.
67ec52c7dd062d9f810e8b3e
1 avril 2025
1 avril 2025
pôle « mécanique et automobile », ainsi que la création de d’autres commerces attractifs qui l’ont dynamisé ; ils expliquent que la commune s’est agrandie ainsi que celles aux alentours et qu’un lotissement
Source officielleJEX
68643bad0bb2f8a66ca6488d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
une cuisine aménagée, un séjour, une salle de bains, un wc et deux chambres ; Au-dessus : un grenier Un garage attenant avec accès au grenier ;Un abri de jardin Un jardinLe bien forme le lot n°2 du lotissement
Source officielleREFERE JCP
6967fe9dcdc6046d47510c0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Maître Johanne-RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES, substituée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au sein du même barreau D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [X] [D] Lotissement
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67882723c21c0e53e790d389
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur [Y] [S] est propriétaire du lot n°26 B du lotissement, cadastré section E n°[Cadastre 5], situé [Adresse 2] à [Adresse 13] [Localité 1].
Source officielleEXPROPRIATIONS
67801ca19c3ba90f51dc1924
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des statuts de la première ASL, créée à l’occasion de la première tranche du lotissement.
Source officielleChambre 03 CONTRAT RESPTE
67994917ca73a1c9dee8b8e0
6 janvier 2025
6 janvier 2025
acte aux minutes de Maître [T] Notaire à [Localité 10] en date du 28 octobre 2021 Madame [J] née [O] a cédé à Monsieur [D] en vente viagère : I Le lot n°2 et les 200/l000 de la propriété du sol du Lotissement
Source officielleRéférés
66fd8b8038de0398b516dfe9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] a laissé les lieux est également produit dont il ressort manifestement que les travaux confiés sont loin d’avoir été accomplis. Au vu de ces éléments, il est manifeste que M.
Source officielleChambre des Référés
65a97faf19a7f19a7830caa4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Elle expose qu'elle est propriétaire depuis le 28 septembre 2010 d’une maison d'habitation sise [Adresse 1], implantée dans le lotissement Champfieury, constitué de plusieurs maisons construites au début
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecdb3cdc6046d47e7754c
2 avril 2026
2 avril 2026
qu'à leurs fournisseurs et prestataires d'accéder à l'usine de Vallon Dol, aux logements de fonction, et plus généralement aux parcelles appartenant à la Métropole AMP, cela étant rappelé que le lotissement
Source officielle5ème chambre 1ère section
66464f312ca89df237e2a514
23 avril 2024
23 avril 2024
jour de retard à compter de la signification de la décision à intervenir, à : - Terminer l'ouvrage convenu et désigné sur la facture n°0326 - 690592482 et notamment à raccorder définitivement le lotissement
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
68e88bac3ea43407b9fbca84
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Janvier 2025, au service de la publicité foncière de TOULOUSE 3 numéro 3 volume 2025 S concernant un bien situé sur la commune de [Localité 10], sis [Adresse 2], constituant les lots n°2 et 3 du Lotissement
Source officielleService des référés
66197c131b7735881a7c1c23
11 avril 2024
11 avril 2024
LOZINE [Adresse 5] [Localité 19] représentée par MaîtreVirginie DUSEN, avocat au barreau de PARIS - #A0472 DÉBATS A l’audience du 14 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE,
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d59cf40727a0043bd8c
8 avril 2025
8 avril 2025
2023 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [K] [W], née le 11 août 1975 à [Localité 5], de nationalité française, domiciliée au [Adresse 1] représentée par Maître Rodolphe LOCTIN
Source officielleServ. contentieux social
6a15e09bcdc6046d47050969
20 mai 2026
20 mai 2026
Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/01400 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3NBM N° de MINUTE : 26/01218 DEMANDEUR Association [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Brigitte LOOTEN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
DBZ5-W-B7I-JZJN du rôle général Société SMABTPc/Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
6976cae2cdc6046d47b7f4e0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ABRECOBOIS, assurée auprès de la SMABTP, la construction d’une maison d’habitation ossature bois sur une parcelle située lieudit « [Localité 10] », lotissement « [Adresse 12] », lot n° 20 à [Localité 8
Source officiellePage 8 sur 50
SARL EXPLOITATION FORESTIERE SYLVAIN LOTTIN
25/08/2026
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LOTTIN, Alexandre, Louis, Mickael, Samuel, Mathieu, LOTTIN
09/08/2026
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Lottin, Adele Aimee
04/08/2026
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LOTTIN, Brieuc, Anthony Camille
10/07/2026
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SOVICA LOTTIN
30/06/2026
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