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416 résultats pour « Molet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cab 3

6a10ccb3cdc6046d479e50f0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 22 Mai 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Caroline FROEHLICHER, Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Source officielle

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TJ

Service des référés

69669d13cdc6046d472dae87

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

gauche, hanche et membres inférieurs nécessitant une intervention chirurgicale sous anesthésie générale ainsi qu’un suivi de rééducation, un préjudice esthétique compte tenu de cicatrices au niveau du mollet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b4977cdc6046d4718badf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Absence d'amyotrophie des masses musculaires des cuisses et des mollets à droite ou à gauche. Absence de déficit sensitivomoteur aux membres inférieurs. Faux Lasègue > 70° à droite comme à gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7ea15cdc6046d47ae010b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. – Amyotrophie du mollet droit (-2 cm). Périmètre de cheville droite 27 cm versus 26 cm à gauche. Périmètre étrier : 26 cm à droite comme à gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2b4e2e97b8c182998137b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LAON, selon ordonnance du 4 juillet 2025 de la Première Présidente de la Cour d'appel d’AMIENS, Assesseure : Anne GALLOIS, Assesseure représentant les travailleurs-euses salarié-es Assesseur : Hubert MOLLET

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82981228119c9032269ec

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Par ailleurs la plateforme a mis en place un système de monétisation qui rémunère aussi bien elle-même que ses utilisateurs en fonction du taux de fréquentation de leur vidéo et des publicités qui ont

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67895be0428384b762e63a52

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Antoine MOLE-MANONCOURT Me Norbert GRADSZTEJN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle [V] Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f70e2901d10fa366c2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

F] [A], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Mathieu ROQUEL de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocats au barreau de LYON Monsieur [C] [X] au domicile élu au cabinet de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET-SUETY-FOREST

Source officielle
TJ

JCP

69dd31bdcdc6046d471e8d90

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE c/ [H] [Z] [A] copie certifiée conforme délivrée le 09/04/2026 à - Maître Anne-line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE,

Source officielle
TJ

Référé

6708384e89f19e8c50fb8914

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

PM INDUSTRIE [N] [Y] N° RG 24/00272 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IK7T Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL DU PARC - MONNET BOURGOGNE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75decdc6046d477e6e73

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CENTRE [Localité 2] DE L’HABITAT RCS [Localité 1] N° 422 306 985 dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Anne-Line CUNIN, membre de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

696558facdc6046d4710d4f4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ordonnance du : 09 Janvier 2026 N° RG 25/00747 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E33N3 N° Minute : 26/7 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elisabeth MORET-LEFEBVRE

Source officielle
TJ

Surendettement

6974ef28cdc6046d47927669

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

comparante, ni représentée Société AXA BANQUE FINANCEMENT Chez Neuilly contentieux Service surendettement 95908 CERGY PONTOISE CEDEX 9 non comparante, ni représentée Société FLEXI FLEET Rue Jean Monnet

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965546

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[D] [C] né le 05 Octobre 1986 à LAGNY-SUR-MARNE (77400), demeurant 23 rue Jean Monnet - 77400 LAGNY-SUR-MARNE en hospitalisation complète depuis le 24 décembre 2024 au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE

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TJ

6ème chambre 1ère section

6684455e8bcff606d9c53ce5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Électricité Générale aux droits de laquelle vient la société Aege est intervenue au titre des lots n°10a – électricité courants forts, 11a – CFA accès VDI sonorisation comptage personnes, 11b – SSI, 11c – monétique

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TJ

JAF Cab 3

6865a64172b7e1b6bf1e349f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Source officielle
TJ

JAF Cab 3

6865a64172b7e1b6bf1e34a3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

Source officielle
TJ

JAF Cab 3

6865a64172b7e1b6bf1e34af

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

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TJ

JAF Cab 3

6865a64272b7e1b6bf1e34d5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Première Vice-Présidente Greffier : Madame Méryl MONNET

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TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e896cdc6046d4705a910

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

INGELIO 3 Allée Claude Monet 92300 LEVALLOIS-PERRET représentée par Maître Martine CHOLAY, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0242, et Maître Marie-Pierre L’HOPITALIER, avocat au

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