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154 résultats pour « Pélois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc311

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

au cours de laquelle Madame [H] a présenté une plaie per opératoire d’une branche de l’artère iliaque externe puis un processus hémorragique du site opératoire avec un hématome profond au niveau du pelvis

Source officielle
TJ

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Annonces BODACC57 résultats

Journal officiel
Créations

PÉLOIS, Solenne, Karine

SIREN 105896013Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

11/06/2026

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Dépôts des comptes

AB LITIS - Société d'avocats PÉLOIS - AMOYEL-VICQUELIN

SIREN 538287061Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

22/05/2026

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Créations

PELOIS GASLAIN

SIREN 103222246Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

07/04/2026

Voir →

Créations

PELOIS, Maxime Claude

SIREN 102715190Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

24/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Haras de la Pelois

SIREN 829419795Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

03/09/2025

Voir →

Chambre 10 cab 10 H

686d6097a2273490db107813

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY EXPOSE DE L’INCIDENT Les faits et la procédure Le 1er octobre 2020, l’association [Adresse 8] (maître de l’ouvrage, ci-après “association RGC”) a signé avec

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f8075fcf40727a00439adb

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 6 juin, le scanner réalisé a mis en évidence un abcès au niveau du pelvis droit associé à une sténose urétérale.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65833fb53ea7c8c1129c078a

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[Adresse 6] [Localité 17] représentées par Me Bernard-rené PELTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0970 S.A.R.L. FLORIADE [Adresse 13] [Localité 22] défaillant S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

686d5d15a2273490db10691a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats postulants - 19 et par Me Philippe-Gildas BERNARD du CABINET NGO JUNG & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société 4S FINANCE exerçant

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d964accdc6046d47d025e5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BILLEBEAU de la SCP BILLEBEAU - MARINACCE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R043, Monsieur [ZH] [OX], exploitant sous [CO] [OX] ARCHITECTE, demeurant [Adresse 25], représenté par Me Bernard-rené PELTIER

Source officielle
TJ

REFERES

68657c8672b7e1b6bf1d9bab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

barreau d’AURILLAC et par Maître Jérémie DELATTRE, avocat plaisant, au barreau de PATIS SA AXA FRANCE IARD Immatriculée au RCS sous le n°722.057.460 demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Viviane PELTIER

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c0681ed727f2a443b6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

dilatation des cavités pyélo-calicielles et du bassinet du rein droit, “faisant évoquer un syndrome jonctionnel” , puis, sur prescription du Docteur [K], un examen tomodensitométrique de l’abdomen et du pelvis

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a2858823c56e098479

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

et dans la surveillance qui l’a suivi, - une indication d’une intervention de soutènement sous-urétral par une bandelette sans un bilan préalable plus précis des troubles et un essai de rééducation pelvi-périnéale

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad18cdc6046d4739d5bf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La seconde exposée par la société PELLI refuse la première méthode en ce que la destruction du ragréage endommagerait la chape et le carrelage.

Source officielle
TJ

Référés

68e41b54681ed727f2a52fc5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

récente ; Le compte-rendu d’une radiographie du bassin, du sacrum et du coccyx du 11 avril 2023 faisant état d’une déminéralisation et d’une discrète subluxation dorsale ; Le résultat d’un scanner du pelvis

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278624f3b740d627b7fad

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Pierre LANDRY, avocat au barreau du MANS, Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec462a0f635033635494c

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [G] [B] Madame [K] [E] époux [B] [Adresse 13] [Localité 17] représentés par la SELARL HORIZONS (Me Peltier), barreau de Rennes, ET : DEFENDERESSES : MMA IARD

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

docteur [N] voit une zone d’agglutination, il décrit un volvulus du mésentère mais ne voit pas de bride, et pratique uniquement une adhesiolyse laborieuse en cœlioscopie des anses incarcérées dans le pelvis

Source officielle