Elle précise qu’elle souhaite partir pour un logement plus petit mais qu’elle souhaiterait rester dans le logement.

- Petit b : Pas d’absence du moyen de transport, il y a une incapcité pour les services de police d’avoir conduit Monsieur [H] à l’aéroport pour qu’il prenne un vol prévu à son intention le 3 avril en

[W] [L] est assuré par la Sa [...] au titre d’un contrat d’assurance habitation ainsi que d’un contrat d’assurance multirisque agricole, l’activité de commerce de petite restauration exploitée dans la

Il dit avoir effectué une demande de relogement pour bénéficier d'un logement plus petit et moins cher, et fait valoir que ses enfants l'aident à payer sa dette.

A l’arrière du bâti, 1 petite cour grillagée donnant sur le RDC de l’immeuble. Cour commune aux immeubles alentours accessible par le [Adresse 9].

Z] ont préféré saisir le tribunal judiciaire sans rechercher d’accord amiable entre les parties, de sorte que la réunion a été annulée, - les désordres dénoncés sont des désordres de constructions (petite

[B] [R] la somme de 71 059,14 euros ainsi que la somme de 19 379,76 euros à chacun des 14 petits enfants de feue [D] [I] au titre du contrat AGF Autonomie n°11341610, - condamner solidairement Mme [P]

Elle allègue avoir toujours principalement pris en charge la petite fille, et réitère ses inquiétudes quant à la capacité de Monsieur [I] à gérer une très jeune enfant.

Suspended Chandleier / 6 / open” - “[O] [J] : Singapore” - “[A] [P] – CL7 Gold Avenue, Ed 1” - “[CW] [XL] – Showrrom Table, 4/open edition” - “[DF] [CL] – Light Drawing 16” - “[CW] [XL] – Boudeuse petrifi

Il indique s’être vu signifier le 18 décembre 2023 un congé à effet au 29 juin 2024 au motif d’une reprise de l’appartement par monsieur [S] [N], petit-fils du propriétaire qui souhaite poursuivre ses

L e petit deux de l'alinéa permet de fonder la mesure de manière plus légitime, donc il y a bien une erreur de la préfecture comme dans le dossier précédent.

Il expose à l’appui de ses demandes avoir constitué un dossier FSL et avoir formulé une demande de mutation afin d’obtenir un logement plus petit et de payer un loyer d’un montant inférieur au loyer actuel

- constaté l’exercice conjoint de l’autorité parentale, - fixé la résidence d’[J] en alternance entre les domiciles parentaux selon les modalités suivantes: - en période scolaire et pendant les petites

Bertrambois (54) et Mme [T] [L], son épouse, est décédée le 28 septembre 2004 à Bertrambois (54) laissant notamment pour leur succéder : leurs enfants survivants : Mme [Y] [F], Mme [K] [F] ([E]) ; leurs petits-enfants

civil, le garage qui assure avoir fait preuve de professionnalisme et de patience, se plaint du préjudice résultant de la perte de temps et des soucis occasionnés par cet impayé pour une entreprise de petite

Madame [L] [Y] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Henri ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN, avocats au barreau de BORDEAUX Rep/assistant : Maître Stéphanie SOUBLIN-PETRIAT

défaut de meilleur accord trouvé entre les parents : - Les fins de semaines paires de chaque mois du vendredi à partir de la fin des activités scolaires jusqu’au dimanche à 19 heures, - La moitié des petites

RÉSIDENCE ZIRLINGA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire : 57 Défendeur(s) D