Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : The puppetman, The marsh king’s daughter.

responsable des désordres survenus et dont il est aujourd’hui demandé réparation par la SCI PATAUT DECOMBAS à l’encontre de la Sarl BATIR C BIEN, nouveau propriétaire du bien immobilier sis commune de THIERS

La société THE BRANDCO justifie de ce que l’usage de cet additif est devenu controversé suite à la publication d’une étude en 2017 par l’INRA concluant que l’exposition chronique au E171 favorisait la

à VICHY (03) 22 bis avenue Pasteur 63130 ROYAT DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [E] [L] né le 24 février 1986 à THIERS

Le procès-verbal du 18 avril 2024 démontre que le site « tirexo » met à disposition du public, sans autorisation, de très nombreux phonogrammes du répertoire de la SCPP, et notamment l’album Only the strong

vestiaire : PC 435, avocat postulant et Me Christian HANUS, avocat au barreau de LILLE,avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [P] [S] née le 24 Février 1964 à BOULOGNE BILLANCOURT (92), demeurant 1 rue Thiers

son syndic le cabinet TABONI 82 Bd Gambetta 06000 NICE représentée par Me Brice EXPERT, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR: Monsieur [P], [Z], [L] [E] né le 20 Janvier 1987 à NICE (06300) 4 avenue Thiers

[H] [P] employé de la société The Why Lab dont elle est la gérante, a acquis auprès de la SASU Montres Journe [Localité 5] une montre de marque « ELEGANTE » (n° de série : A-890-EL T) au prix de 21.700

vestiaire : 139 DEFENDERESSES Madame [H] [P] née le 24 Avril 1991 à BOIS GUILLAUME (76230), demeurant 1811-65 Speers - ONTARIO - CANADA - 27110 OAKVILLE LK J CANADA représentée par Me Isabelle DE THIER

BERGERAC (24) 12 Route de Montpon 24100 BERGERAC DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Sophie GAUMET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [A] [J] [P], né le 26 Octobre 1994 à THIERS

en délibéré au 11 juillet 2024, prorogée au 23 Juillet 2024, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Mme [T] [O] a acquis le 26 août 2013 un véhicule Peugeot 207 1,6 THP

Elle expose que par acte sous-seing privé du 19 juin 2024, elle a fait l’acquisition du fonds de commerce de la société THE BREAKFAST CLUB qui exploitait un commerce de restauration, et par voie de conséquence

[Date naissance 3] 1968 à [Localité 9] (95) de nationalité française Profession : Gérant de société [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me TRINQUET, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et , Me Thuy

à Me Mélodie BAILLIF, Maître Laurent PHILIBIEN de la SELARL FILAO AVOCATS, Maître Rechad PATEL de la SELARL PATEL AVOCATS COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE

exerçant anciennement sis 22 rue du Docteur Kamoun 54200 TOUL demeurant 10 Impasse Mozart 57330 ENTRANGE Non comparante, ni représentée, ORDRE DEPARTEMENTAL DES INFIRMIERS dont le siège est sis Tour Thiers

n°1), étant précisé que la cour a été couverte et incorporée au lot n°1, dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété situé 44 Boulevard de la Libération à MARSEILLE (13001), cadastré quartier Thiers

N° RG 24/01742 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THLY MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/01742 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THLY NAC: 60A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel DIDIER-BALESTIER à la SELARL

THE NEW CENTURY 20 Rue Camille Claudel 77600 BUSSY SAINT GEORGES représentée par Maître Damien DELAUNAY de la SELAS SAINT YVES AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0218 S.A.